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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : B-0068507/1Période : 1957 - 1975Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957…
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Cote : 1C756/4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
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Cote : 5M105Période : 1901 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation…
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Cote : 1C756/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré…
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Cote : 5M156Période : 1886 - 1941Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable…
…et de fontainerie : devis et cahier des charges (1909) ; travaux de canalisation d'eau, fourniture de…