-
Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
-
Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
-
Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
-
Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
-
Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…
-
Cote : 122 EDT 105Période : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
-
Cote : 2 O 325/10Période : 1818 - 1923Extrait de la notice :
…fontaine publique (1818) établissement d'une pompe (1839) réparations à la fontaine et au lavoir (1852-1855) remplacement de la conduite en poterie par une canalisation…
…en fonte (1859-1860) canalisation des eaux de source, 1 plan s.d. (1869-1870) galeries et aqueducs souterrains pour alimenter la fontaine, marché Bonneau…
…, à la pompe et aux fontaines publiques (1913-1914) installation d'une nouvelle pompe, marché Léotard (1920) nouvelles recherches d'eau et travaux de canalisation…
-
Cote : 2 O 325/11Période : 1923 - 1941Extrait de la notice :
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 92/22Période : 1817 - 1883Extrait de la notice :
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
-
Cote : 2 O 92/23Période : 1883 - 1923Extrait de la notice :
…Déplacement de la borne fontaine n°4 pour donner satisfaction aux habitants des quartiers de Saint-Estève et route de Narbonne (1883). 2 - Réfection de la canalisation…
…et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade (plan de la canalisation dans la commune, profil en long de la canalisation principale…
…, profil en long de la canalisation principale de la rue Roquefourcade à la route nationale de la rue Marceau et du Camp des Pal, source de Roquefourcade…
-
Cote : 2 O 92/23/1Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
-
Cote : 2 O 92/23/2Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
-
Cote : 2 O 119/18Période : 1911 - 1935Extrait de la notice :
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
-
Cote : 2 O 119/21/2Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…
-
Cote : 2 O 320/11Période : 1931 - 1940Extrait de la notice :
…1 - Réparation au réservoir d'eau du hameau de la Matte 1931. 2 - Réfection de la canalisation d'eau 1933. 3 - Réparation à la canalisation du réservoir…
…1 - Réparation au réservoir d'eau du hameau de la Matte 1931. 2 - Réfection de la canalisation d'eau 1933. 3 - Réparation à la canalisation du réservoir…
-
Cote : 7 S 175Période : 1799 - 1880Extrait de la notice :
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
-
Cote : 7 S 188Période : 1811 - 1907Extrait de la notice :
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
-
Cote : 7 S 221Période : 1828 - 1914Extrait de la notice :
…Montbazin : pont, rectification du lit, plainte de la commune contre le moulin de Juffet (de Lastie), canalisation et assainissement, plans.…
…Montbazin : pont, rectification du lit, plainte de la commune contre le moulin de Juffet (de Lastie), canalisation et assainissement, plans.…
-
Cote : 7 S 799Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : établissement d'une canalisation électrique franchissant le ruisseau.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : établissement d'une canalisation électrique franchissant le ruisseau.…
-
Cote : 7 S 797Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
-
Cote : 7 S 802Période : 1909 - 1934Extrait de la notice :
…quartier des Aubes (1909-1911) ; demande de rectification du chemin n°3 bis aux abords du pont des quatre canaux, par le service vicinal (1930) ; nouvelle canalisation…
…quartier des Aubes (1909-1911) ; demande de rectification du chemin n°3 bis aux abords du pont des quatre canaux, par le service vicinal (1930) ; nouvelle canalisation…
-
Cote : 7 S 798Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Le Bousquet d'Orb : projet de protection de la canalisation d'amenée d'eau potable (1936).…
…Le Bousquet d'Orb : projet de protection de la canalisation d'amenée d'eau potable (1936).…
-
Cote : 7 S 797Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
-
Cote : 1736 W150Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…Carcassonne : correspondance avec les services GDF ; dossier de modifications des canalisations : correspondance, PV d'analyses, dossier d'épreuves de canalisation…
…Carcassonne : correspondance avec les services GDF ; dossier de modifications des canalisations : correspondance, PV d'analyses, dossier d'épreuves de canalisation…
-
Cote : 2646 W 13Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…