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Cote : 2 O 261/10/3Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Travaux supplémentaire de la canalisation : Source supérieure.…
…Travaux supplémentaire de la canalisation : Source supérieure.…
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Cote : 256 EDT 141Période : 1874 - 1934Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 264/14Période : 1816 - 1938Extrait de la notice :
…14 - Installation d'une canalisation d'eau et d'une borne-fontaine pour desservir la partie haute du village 1938.…
…14 - Installation d'une canalisation d'eau et d'une borne-fontaine pour desservir la partie haute du village 1938.…
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Cote : 2 O 264/15Période : 1843 - 1939Extrait de la notice :
…de la fontaine, 1893. 3 - Curage du torrent du Garel entre la place principale et la rivière de la Buège, 1931. 4 - Pétition demandant d'établir une canalisation…
…de la fontaine, 1893. 3 - Curage du torrent du Garel entre la place principale et la rivière de la Buège, 1931. 4 - Pétition demandant d'établir une canalisation…
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Cote : 2495 W 69Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 2306 W 211Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
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Cote : 2306 W 204Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
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Cote : 2449 W 311Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
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Cote : 1132 W 8971Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
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Cote : 2306 W 230Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
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Cote : 2306 W 235Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
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Cote : 1252 W 5/2Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
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Cote : 2306 W 246Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
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Cote : 1075 W 8153Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…Jacou, litige relatif à une canalisation pour l'assainissement d'un lotissement.…
…Jacou, litige relatif à une canalisation pour l'assainissement d'un lotissement.…
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Cote : 1075 W 8159Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Pézenas, rupture d'une canalisation d'eau.…
…Pézenas, rupture d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 2449 W 331Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : C 6944Période : 1701 - 1790Extrait de la notice :
…Plan des jetées du grau et de l'Hérault avec projet de canalisation. Plan de la ville et du port d'Agde, par Lablottière et Mareschal (1738, 1759).…
…Plan des jetées du grau et de l'Hérault avec projet de canalisation. Plan de la ville et du port d'Agde, par Lablottière et Mareschal (1738, 1759).…
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Cote : 2 O 246/19Période : 1904 - 1927Extrait de la notice :
…sondage des deux puits communaux, chemin du moulin et Font d'Aube (1924-1925). 8 - Entretien des quinze bornes-fontaines (1924-1925). 9 - Réfection de la canalisation…
…sondage des deux puits communaux, chemin du moulin et Font d'Aube (1924-1925). 8 - Entretien des quinze bornes-fontaines (1924-1925). 9 - Réfection de la canalisation…
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Cote : 2 O 75/12/5Période : 1928 - 1930Extrait de la notice :
…Tranchée, canalisation, fontainerie : plan de la conduite de refoulement - Expédition n° 2, bordereau n° 6, pièce n° 1) / dressé par l'ingénieur architecte…
…Tranchée, canalisation, fontainerie : plan de la conduite de refoulement - Expédition n° 2, bordereau n° 6, pièce n° 1) / dressé par l'ingénieur architecte…
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Cote : 2 O 75/12/6Période : 1928 - 1930Extrait de la notice :
…Terrassement, canalisation, fontainerie : plan du village et de la distribution - Expédition n° 2, bordereau n° 6, pièce n° 1) / dressé par l'ingénieur…
…Terrassement, canalisation, fontainerie : plan du village et de la distribution - Expédition n° 2, bordereau n° 6, pièce n° 1) / dressé par l'ingénieur…
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Cote : 2 O 75/12/7Période : 1886 - 1930Extrait de la notice :
…Plan plié, orienté, situé, comprenant : Plan de la canalisation à l'échelle de [8 :10 000] ; Le plan et l'élévation du captage à l'échelle de [1 :100].…
…Tranchée, canalisation, fontainerie : plan de la canalisation existante - Expédition n° 2, bordereau n° 6, pièce n° 3) / dressé par l'architecte soussigné…
…Plan plié, orienté, situé, comprenant : Plan de la canalisation à l'échelle de [8 :10 000] ; Le plan et l'élévation du captage à l'échelle de [1 :100].…
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Cote : 2 O 260/30Période : 1911 - 1934Extrait de la notice :
…bornes-fontaines aux hameaux de Castanet le bas et de Mècles, utilisation de deux sources (dessins 25 janvier 1911) (1911-1912). 3 - Extension de la canalisation…
…bornes-fontaines aux hameaux de Castanet le bas et de Mècles, utilisation de deux sources (dessins 25 janvier 1911) (1911-1912). 3 - Extension de la canalisation…
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Cote : 2 O 187/20Période : 1828 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux (1863-1865). 5 - Réparations à la canalisation de la fontaine publique 1886. 6 - Travaux de recherches d'eau potable (1885-1886). 7 - Travaux…
…Travaux (1863-1865). 5 - Réparations à la canalisation de la fontaine publique 1886. 6 - Travaux de recherches d'eau potable (1885-1886). 7 - Travaux…
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Cote : 2 O 242/18Période : 1923 - 1927Extrait de la notice :
…élévatoire, lavoir municipal, aménagement du périmètre de protection du puits, détails d'un bassin et séchoir, 19 juin 1923. 5 - Travaux deuxième lot : canalisation…
…élévatoire, lavoir municipal, aménagement du périmètre de protection du puits, détails d'un bassin et séchoir, 19 juin 1923. 5 - Travaux deuxième lot : canalisation…
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Cote : 1663 W 5Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…
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Cote : 879 W 7790Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…Société d'études de routes et de canalisation (SERCA).…
…Société d'études de routes et de canalisation (SERCA).…
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Cote : 2 O 96/17Période : 1834 - 1933Extrait de la notice :
…(extrait plan cadastral plan parcellaire 31 mai 1927). 15 - Financement (1928-1933). 16 - Travaux d'alimentation en eau potable, 1er lot : captage, canalisation…
…(extrait plan cadastral plan parcellaire 31 mai 1927). 15 - Financement (1928-1933). 16 - Travaux d'alimentation en eau potable, 1er lot : captage, canalisation…
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Cote : 2 O 96/18Période : 1929 - 1942Extrait de la notice :
…1 - Travaux, 2ème lot : groupe élévatoire, acteur à vent et pompe (1929-1934). 2 - Réparations à la canalisation d'eau potable au hameau de Soumartre…
…1 - Travaux, 2ème lot : groupe élévatoire, acteur à vent et pompe (1929-1934). 2 - Réparations à la canalisation d'eau potable au hameau de Soumartre…
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Cote : 2 O 330/6Période : 1884 - 1936Extrait de la notice :
…renouvellement du Bélier (1901) construction d'un petit bassin avec couronnement (1909) travaux d'épuisement de la source du Dardaillou et désobstruction de la canalisation…
…renouvellement du Bélier (1901) construction d'un petit bassin avec couronnement (1909) travaux d'épuisement de la source du Dardaillou et désobstruction de la canalisation…
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Cote : 2 O 306/10Période : 1868 - 1939Extrait de la notice :
…parcellaire, profils et ouvrages d'art (1868) adjudication (1869) action en Conseil de Préfecture contre Martin pour malfaçons (1876) recherche d'eau et canalisation…
…parcellaire, profils et ouvrages d'art (1868) adjudication (1869) action en Conseil de Préfecture contre Martin pour malfaçons (1876) recherche d'eau et canalisation…
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Cote : 2 O 336/21Période : 1817 - 1924Extrait de la notice :
…Réparations aux conduites et abreuvoirs, établissement de fontaines et de pompes, forage de puits, canalisation, recherche d'eau.…
…Réparations aux conduites et abreuvoirs, établissement de fontaines et de pompes, forage de puits, canalisation, recherche d'eau.…
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Cote : 2 O 336/22Période : 1929 - 1933Extrait de la notice :
…Forrage de puits, canalisation, recherche d'eau.…
…Forrage de puits, canalisation, recherche d'eau.…
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Cote : 2 O 196/5Période : 1887 - 1933Extrait de la notice :
…(plan général de la canalisation projetée, profil en long de la conduite, dessins des ouvrages 23 mars 1926) (1926-1928). 17 - Réparations (1932-1933)…
…(plan général de la canalisation projetée, profil en long de la conduite, dessins des ouvrages 23 mars 1926) (1926-1928). 17 - Réparations (1932-1933)…
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Cote : 2 O 196/13Période : 1866 - 1936Extrait de la notice :
…1925). 9 - Écoulement des eaux de la fontaine de l'école, autorisation de prises d'eau à Montels (A) et Rey (A) 1927. 10 - Projet de réfection d'une canalisation…
…1925). 9 - Écoulement des eaux de la fontaine de l'école, autorisation de prises d'eau à Montels (A) et Rey (A) 1927. 10 - Projet de réfection d'une canalisation…
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Cote : 2 O 196/15Période : 1933 - 1941Extrait de la notice :
…du Caylar à Lodève 1904. 2 - Assainissement des rues, projet de construction d'égouts (1933-1934). 3 - Pavage de rues (1 plan, octobre 1934). 4 - Canalisation…
…du Caylar à Lodève 1904. 2 - Assainissement des rues, projet de construction d'égouts (1933-1934). 3 - Pavage de rues (1 plan, octobre 1934). 4 - Canalisation…
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Cote : 2 O 298/17Période : 1928 - 1937Extrait de la notice :
…4ème lot (1931-1932). 7-Travaux complémentaires 1er lot (1932-1933). 8-Travaux 2ème lot (1932-1933). 9-Voies et moyens (1930-1933). 10-Réfection d'une canalisation…
…4ème lot (1931-1932). 7-Travaux complémentaires 1er lot (1932-1933). 8-Travaux 2ème lot (1932-1933). 9-Voies et moyens (1930-1933). 10-Réfection d'une canalisation…
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Cote : 2 O 152/12/4Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Adduction d'eau, 2e lot, canalisation : plan des lieux / dressé par l'ingénieur des TPE soussigné [signature illisible].…
…Adduction d'eau, 2e lot, canalisation : plan des lieux / dressé par l'ingénieur des TPE soussigné [signature illisible].…
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Cote : 2 O 152/12/5Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Adduction d'eau, 2e lot, canalisation, prise d'eau sous bouche à clé : plans / dressé par l'ingénieur des TPE soussigné [signature illisible].…
…Adduction d'eau, 2e lot, canalisation, prise d'eau sous bouche à clé : plans / dressé par l'ingénieur des TPE soussigné [signature illisible].…
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Cote : 2 O 152/13/1Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Adduction d'eau, canalisation : plan et profils / dressé par l'ingénieur des Travaux publics et de l'Equipement soussigné [signature illisible].…
…Adduction d'eau, canalisation : plan et profils / dressé par l'ingénieur des Travaux publics et de l'Equipement soussigné [signature illisible].…
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Cote : 10 B 1205Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…
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Cote : 2 O 197/16Période : 1882 - 1934Extrait de la notice :
…1 - Travaux de canalisation, occupation temporaire de la propriété Bousquet pour réparer la source de la fontaine (1882-1883). 2 - Remplacement de la…
…canalisation en poterie par une canalisation en fonte (1883-1884). 3 - Lavoirs publics avec séchoirs, acquisition à l'enclos Saudières n° 90 section B…
…la maison Simon père et frère, à Lyon, Chevailler à Tussy (Meuse) et Durenne à Paris (1900) avec la maison Foulquié à Béziers. 5 - Construction d'une canalisation…
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Cote : 2 O 197/16/2Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Projet de canalisation : planches n° 1-3 / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].…
…Projet de canalisation : planches n° 1-3 / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].…
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Cote : 2 O 197/18Période : 1873 - 1940Extrait de la notice :
…Caniveaux pavés dans la rue Baudouy (1913). 7 - Assainissement de la rue de la Poste (1920-1926). 8 - Épuration des eaux d'épuration et réfection de canalisation…
…août 1927) (1927-1930). 9 - Assainissement de la place publique et des abords de la fontaine (1930-1932). 10 - Assainissement de rues et réfection de canalisation…
…Caniveaux pavés dans la rue Baudouy (1913). 7 - Assainissement de la rue de la Poste (1920-1926). 8 - Épuration des eaux d'épuration et réfection de canalisation…
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Cote : 1736 W 157Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Dossier général : réglementation, correspondance (1970-1989) ; canalisation de Perpignan à Montréal : compte-rendu général d'essais (1974), correspondance…
…Dossier général : réglementation, correspondance (1970-1989) ; canalisation de Perpignan à Montréal : compte-rendu général d'essais (1974), correspondance…