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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…
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Cote : 122 EDT 105Période : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
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Cote : 2 O 325/10Période : 1818 - 1923Extrait de la notice :
…fontaine publique (1818) établissement d'une pompe (1839) réparations à la fontaine et au lavoir (1852-1855) remplacement de la conduite en poterie par une canalisation…
…en fonte (1859-1860) canalisation des eaux de source, 1 plan s.d. (1869-1870) galeries et aqueducs souterrains pour alimenter la fontaine, marché Bonneau…
…, à la pompe et aux fontaines publiques (1913-1914) installation d'une nouvelle pompe, marché Léotard (1920) nouvelles recherches d'eau et travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 325/11Période : 1923 - 1941Extrait de la notice :
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 92/22Période : 1817 - 1883Extrait de la notice :
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
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Cote : 2 O 92/23Période : 1883 - 1923Extrait de la notice :
…Déplacement de la borne fontaine n°4 pour donner satisfaction aux habitants des quartiers de Saint-Estève et route de Narbonne (1883). 2 - Réfection de la canalisation…
…et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade (plan de la canalisation dans la commune, profil en long de la canalisation principale…
…, profil en long de la canalisation principale de la rue Roquefourcade à la route nationale de la rue Marceau et du Camp des Pal, source de Roquefourcade…
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Cote : 2 O 92/23/1Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
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Cote : 2 O 92/23/2Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
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Cote : 2 O 119/18Période : 1911 - 1935Extrait de la notice :
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
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Cote : 2 O 119/21/2Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…
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Cote : 2 O 320/11Période : 1931 - 1940Extrait de la notice :
…1 - Réparation au réservoir d'eau du hameau de la Matte 1931. 2 - Réfection de la canalisation d'eau 1933. 3 - Réparation à la canalisation du réservoir…
…1 - Réparation au réservoir d'eau du hameau de la Matte 1931. 2 - Réfection de la canalisation d'eau 1933. 3 - Réparation à la canalisation du réservoir…
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Cote : 7 S 175Période : 1799 - 1880Extrait de la notice :
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
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Cote : 7 S 188Période : 1811 - 1907Extrait de la notice :
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
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Cote : 7 S 221Période : 1828 - 1914Extrait de la notice :
…Montbazin : pont, rectification du lit, plainte de la commune contre le moulin de Juffet (de Lastie), canalisation et assainissement, plans.…
…Montbazin : pont, rectification du lit, plainte de la commune contre le moulin de Juffet (de Lastie), canalisation et assainissement, plans.…
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Cote : 7 S 799Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : établissement d'une canalisation électrique franchissant le ruisseau.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : établissement d'une canalisation électrique franchissant le ruisseau.…
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Cote : 7 S 797Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
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Cote : 7 S 802Période : 1909 - 1934Extrait de la notice :
…quartier des Aubes (1909-1911) ; demande de rectification du chemin n°3 bis aux abords du pont des quatre canaux, par le service vicinal (1930) ; nouvelle canalisation…
…quartier des Aubes (1909-1911) ; demande de rectification du chemin n°3 bis aux abords du pont des quatre canaux, par le service vicinal (1930) ; nouvelle canalisation…
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Cote : 7 S 798Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Le Bousquet d'Orb : projet de protection de la canalisation d'amenée d'eau potable (1936).…
…Le Bousquet d'Orb : projet de protection de la canalisation d'amenée d'eau potable (1936).…
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Cote : 7 S 797Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
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Cote : 1736 W150Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…Carcassonne : correspondance avec les services GDF ; dossier de modifications des canalisations : correspondance, PV d'analyses, dossier d'épreuves de canalisation…
…Carcassonne : correspondance avec les services GDF ; dossier de modifications des canalisations : correspondance, PV d'analyses, dossier d'épreuves de canalisation…
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Cote : 2646 W 13Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…
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Cote : 2646 W 15Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
…d'autorisation de la DRIRE (1999-2005).Déviation de l'Artère du Midi (DN 800 : Les Matelles - Pradez-le-Lez - Assas), construction de 3 déviations sur canalisation…
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
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Cote : 2 O 122/12Période : 1886 - 1934Extrait de la notice :
…dessins de détails 18 juillet 1899 (1899-1902). 6 - Achat et pose d'une colonne de remplissage pour sulfatage (plan, 6 juin 1922). 7 - Construction d'une canalisation…
…dessins de détails 18 juillet 1899 (1899-1902). 6 - Achat et pose d'une colonne de remplissage pour sulfatage (plan, 6 juin 1922). 7 - Construction d'une canalisation…
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Cote : 2 O 122/12/7Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation en fonte entre le lavoir public et la fontaine du village : plans.…
…Construction d'une canalisation en fonte entre le lavoir public et la fontaine du village : plans.…
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Cote : 2 O 57/14/1Période : 1903 - 1906Extrait de la notice :
…Projet d'adduction d'eau : plan d'ensemble de la canalisation / dressé par l'architecte soussigné, [Deschanels]. – Montpellier, 18 décembre 1903.…
…Projet d'adduction d'eau : plan d'ensemble de la canalisation / dressé par l'architecte soussigné, [Deschanels]. – Montpellier, 18 décembre 1903.…
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Cote : 2 O 291/12Période : 1844 - 1931Extrait de la notice :
…400 bis section A, Cannac (Barthélémy) n° 418 section A, Rieux (Louis) (droit de pose d'une canalisation sur le n° 413 section A) 3 actes 6 septembre 1928…
…400 bis section A, Cannac (Barthélémy) n° 418 section A, Rieux (Louis) (droit de pose d'une canalisation sur le n° 413 section A) 3 actes 6 septembre 1928…
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Cote : 947 W 109Période : 1948 - 1955Extrait de la notice :
…Puisserguier, alimentation en eau potable, captage de la source de la Douze, canalisation, réseau de distribution, égouts.…
…Puisserguier, alimentation en eau potable, captage de la source de la Douze, canalisation, réseau de distribution, égouts.…
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Cote : 464 W 5199Période : 1942 - 1964Extrait de la notice :
…Réfection de canalisation avenue Victor Hugo. Desserte de la Corniche, de la Pointe Courte, du Barou et de divers quartiers.…
…Réfection de canalisation avenue Victor Hugo. Desserte de la Corniche, de la Pointe Courte, du Barou et de divers quartiers.…
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Cote : 947 W 72Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…projet de construction du canal Atlantique - Méditerranée ; travaux de traversée de la gare par une conduite d'eau aérienne ; installation d'un aqueduc ; canalisation…
…projet de construction du canal Atlantique - Méditerranée ; travaux de traversée de la gare par une conduite d'eau aérienne ; installation d'un aqueduc ; canalisation…
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Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…