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Cote : 2010W/23Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
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Cote : 8144 W 70Période : 2009 - 2009Fonds : 8144WExtrait de la notice :
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
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Cote : 8139 W 38Période : 2008 - 2008Fonds : 8139WExtrait de la notice :
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
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Cote : 2375W28Période : 2005 - 2009Extrait de la notice :
…La Riche : station d'épuration, prolongement en rivière de la canalisation, rejet des eaux épurées (2009).…
…La Riche : station d'épuration, prolongement en rivière de la canalisation, rejet des eaux épurées (2009).…
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Cote : 7495 W 23Période : 2005 - 2005Fonds : 7495WExtrait de la notice :
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
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Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
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Cote : 8158 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
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Cote : 2268W6Période : 2002 - 2006Extrait de la notice :
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
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Cote : 2249W11Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Joué-lès-Tours : ancienne gendarmerie Touraine logement, 151 rue Chantepie, couverture amiante, (2002) ; canalisation, rue du Pont Volant, (2002) ; Crédit…
…Joué-lès-Tours : ancienne gendarmerie Touraine logement, 151 rue Chantepie, couverture amiante, (2002) ; canalisation, rue du Pont Volant, (2002) ; Crédit…
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Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
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Cote : 1402 W 94Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
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Cote : 6816 W 1Période : 1993 - 2004Fonds : 6816 WExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
…la commune d'Auterive et rejets dans l'Ariège, la Garonne et l'Hers Mort des eaux utilisées lors des essais hydrauliques liés à la construction de la canalisation…
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
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Cote : NUMAUD/0013/092Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…de l'Union des Jeunes Musulmans lit une déclaration avant la dispersion par les CRS : par sa décision, « le préfet a saboté un travail gigantesque de canalisation…
…de l'Union des Jeunes Musulmans lit une déclaration avant la dispersion par les CRS : par sa décision, « le préfet a saboté un travail gigantesque de canalisation…
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Cote : 2818W5Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Canalisation de transport dite "Artère de Loire", de Vallières-les-Grandes, Loir-et-Cher) à Ingrandes (Vienne), alimentation de la distribution publique…
…. - Canalisation de transport dite "Artère de Loire", de Vallières-les-Grandes, Loir-et-Cher) à Ingrandes (Vienne), alimentation de la distribution publique…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 88J501Période : 1981 - 1988Extrait de la notice :
…des Lirats à Perrusson (1981-1984), construction réservoir aux Quatre Arpents à Perrusson (1982-1984), construction réservoir à Ferrière (1983-1984), canalisation…
…des Lirats à Perrusson (1981-1984), construction réservoir aux Quatre Arpents à Perrusson (1982-1984), construction réservoir à Ferrière (1983-1984), canalisation…
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Cote : 2663W171Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
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Cote : 2663W234Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
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Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
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Cote : 2085W14Période : 1976 - 1978Extrait de la notice :
…gauche et droite : compte rendu, notice technique, plan, correspondance, rapport du subdivisionnaire (1976) ; signalisation lumineuse et réparation de la canalisation…
…gauche et droite : compte rendu, notice technique, plan, correspondance, rapport du subdivisionnaire (1976) ; signalisation lumineuse et réparation de la canalisation…
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Cote : 2818W49Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…. - Raccordement à la station d'épuration intercommunale de Tours, pose d'une canalisation d'eaux usées sous le pont SNCF de la ligne Tours - Le Mans au…
…. - Raccordement à la station d'épuration intercommunale de Tours, pose d'une canalisation d'eaux usées sous le pont SNCF de la ligne Tours - Le Mans au…
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Cote : 1029 W 51-52Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
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Cote : 2818W50Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…. - Traversée sous-fluviale, pose d'une canalisation pour le raccordement à la station d'épuration intercommunale de Tours : notice technique, plans, devis…
…. - Traversée sous-fluviale, pose d'une canalisation pour le raccordement à la station d'épuration intercommunale de Tours : notice technique, plans, devis…
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Cote : 2663W288Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.…
…. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.…