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Cote : E-dépôt 399/86Période : 1865 - 1911Extrait de la notice :
…Ponts et canalisation : passerelle sur la Roudesse : établissement (1865) ; pont de la Roudesse : réparations (1910-1911) ; canalisation d'eau (1895)…
…Ponts et canalisation : passerelle sur la Roudesse : établissement (1865) ; pont de la Roudesse : réparations (1910-1911) ; canalisation d'eau (1895)…
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Cote : 1234 W 159Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 1225 W 58Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
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Cote : 1234 W 161Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 1489 W 405Période : 1934 - 1934Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)Extrait de la notice :
…Bains, étude d'un projet de canalisation d'eau au village de Bœuf : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.…
…Bains, étude d'un projet de canalisation d'eau au village de Bœuf : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.…
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Cote : 336 W 187Période : 1932 - 1965Extrait de la notice :
…Le Puy-Ours-Mons : canalisation place aux Laines et réservoir à Roche Arnaud.…
…Le Puy-Ours-Mons : canalisation place aux Laines et réservoir à Roche Arnaud.…