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Cote : 3H/12Période : 1210 - 1783Extrait de la notice :
…Caen (Saint-Jean) : travaux de canalisation (1598, 1647) ; Saint-Michel-de-Vaucelles : adjudication de deux perches de carrière (1566-1567) ; fieffe Seigneurie…
…Caen (Saint-Jean) : travaux de canalisation (1598, 1647) ; Saint-Michel-de-Vaucelles : adjudication de deux perches de carrière (1566-1567) ; fieffe Seigneurie…
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Cote : H/7014Période : 1653 - 1676Fonds : Saint-André-en-GouffernExtrait de la notice :
…Rivière d'Orne : projet de redressement et canalisation, etc.…
…Rivière d'Orne : projet de redressement et canalisation, etc.…
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Cote : 6C/27Période : 1670 - 1671Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…et pétitions relatifs aux inondations de la Touque, en particulier à Lisieux (1790-1799) ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
…et pétitions relatifs aux inondations de la Touque, en particulier à Lisieux (1790-1799) ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
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Cote : 6C/27Période : 1678 - 1799Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…et pétitions relatifs aux inondations de la Touque, en particulier à Lisieux (1790-1799) ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
…et pétitions relatifs aux inondations de la Touque, en particulier à Lisieux (1790-1799) ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
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Cote : C 6944Période : 1701 - 1790Extrait de la notice :
…Plan des jetées du grau et de l'Hérault avec projet de canalisation. Plan de la ville et du port d'Agde, par Lablottière et Mareschal (1738, 1759).…
…Plan des jetées du grau et de l'Hérault avec projet de canalisation. Plan de la ville et du port d'Agde, par Lablottière et Mareschal (1738, 1759).…
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Cote : C/4138Période : 1701 - 1800Fonds : Travaux publics et marineExtrait de la notice :
…Plan incomplet de la baie des Vey comprenant seulement le petit Vey, la canalisation et la jonction de l'Aure et la Vire et plan de la ville d'Isigny…
…Plan incomplet de la baie des Vey comprenant seulement le petit Vey, la canalisation et la jonction de l'Aure et la Vire et plan de la ville d'Isigny…
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Cote : 167 J 4Période : 1734 - 1792Extrait de la notice :
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 261Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
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Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…