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Cote : 122 H 31Période : 1640 - 1712Extrait de la notice :
…protéger le terrain des Capucins des inondations (1640), accord entre les Capucins et Bernard Labeda sur un différend au sujet d'une source et d'une canalisation…
…canalisation…
…protéger le terrain des Capucins des inondations (1640), accord entre les Capucins et Bernard Labeda sur un différend au sujet d'une source et d'une canalisation…
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Cote : C 6944Période : 1701 - 1790Extrait de la notice :
…Plan des jetées du grau et de l'Hérault avec projet de canalisation. Plan de la ville et du port d'Agde, par Lablottière et Mareschal (1738, 1759).…
…Plan des jetées du grau et de l'Hérault avec projet de canalisation. Plan de la ville et du port d'Agde, par Lablottière et Mareschal (1738, 1759).…
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Cote : 62 J 1287Période : 1701 - 1989Fonds : Fouet, Georges (archéologue)Extrait de la notice :
…noir et blanc), gros bloc de marbre remployé à la base du mur est de la salle n° 53 (1 photographie - format : 9 x 10,6 cm - noir et blanc) ; page 14 : canalisation…
…d'amenée d'eau (1 photographie - format : 12,7 x 8,2 cm - noir et blanc), canalisation venant de l'angle nord-est de la cour d'honneur (1 photographie…
…noir et blanc), gros bloc de marbre remployé à la base du mur est de la salle n° 53 (1 photographie - format : 9 x 10,6 cm - noir et blanc) ; page 14 : canalisation…
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Cote : 167 J 4Période : 1734 - 1792Extrait de la notice :
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 261Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
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Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
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Cote : 5 K 279Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
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Cote : 5 K 281Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…