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Période : 1 - 2011Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
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Cote : 1844 W 189Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Ceffonds : mise en place canalisation eaux usées rue des cannes, chemin départemental 174, rue de la paix, route d grève, eau potable…
…Ceffonds : mise en place canalisation eaux usées rue des cannes, chemin départemental 174, rue de la paix, route d grève, eau potable…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 1844 W 113Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Eurville-Bienville : aménagement rue Puits Cosson, création réseaux eaux usées, eau pluviale, renforcement réseau eau potable, rapport examen télévisé canalisation…
…Eurville-Bienville : aménagement rue Puits Cosson, création réseaux eaux usées, eau pluviale, renforcement réseau eau potable, rapport examen télévisé canalisation…
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Cote : 1837 W 19Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Lot canalisation, lot équipements électromécaniques. Commune de Baudrecourt : amélioration de la production d'eau potable.…
…Lot canalisation, lot équipements électromécaniques. Commune de Baudrecourt : amélioration de la production d'eau potable.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1844 W 70Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Louze : assainissement eaux usées, canalisation refoulement, dossier étude subventions. Wassy : création chemin accès site traitement Louze…
…Louze : assainissement eaux usées, canalisation refoulement, dossier étude subventions. Wassy : création chemin accès site traitement Louze…
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Cote : 1563 W 3Période : 2000 - 2000Fonds : 1563 W - Examens professionnelsExtrait de la notice :
…Brevet d'études professionnelles (BEP) en travaux publics dominante construction en canalisation de travaux publics.…
…Brevet d'études professionnelles (BEP) en travaux publics dominante construction en canalisation de travaux publics.…