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Cote : 7 S 163Période : 1808 - 1927Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
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Cote : 2Q83Période : 1814 - 1904Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…
…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…
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Cote : 2Q11Période : 1816 - 1942Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…
…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…
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Cote : 2Q40Période : 1818 - 1939Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…
…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…
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Cote : 2Q53Période : 1829 - 1932Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902).<br>3.…
…- Nouvelle canalisation des eaux (1907).<br>5.…
…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902).<br>3.…
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Cote : 7 S 159Période : 1839 - 1896Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
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Cote : 7 S 1816Période : 1839 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
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Cote : 7 S 1582Période : 1851 - 1937Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
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Cote : 2Q37Période : 1852 - 1881Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…
…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…
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Cote : E DEPOT 87 N 13Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…