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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation, plans, câbles électriques.…
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation, plans, câbles électriques.…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 1143 W 879Période : 2009 - 2009Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation d'eau brute de Saint-Jean à Saint-Louis : plans…
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation d'eau brute de Saint-Jean à Saint-Louis : plans…
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Cote : 1134 W 9Période : 1985 - 1992Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…- RN1, pose d’une canalisation diamètre 200 de carrefour Madeleine à la clinique Saint-Paul : marché 85026 (1985-1986)<lb/>- Plans de collecte des eaux…
…- RN1, pose d’une canalisation diamètre 200 de carrefour Madeleine à la clinique Saint-Paul : marché 85026 (1985-1986)<lb/>- Plans de collecte des eaux…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…