Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Grands travaux.

Cote : 870/W/2

Période : 1895 - 1926

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye

Extrait de la notice :

…concernent la zone non constructible, la route d'accès, le service de radiologie, le mur de protection, le pavillon d'isolement, la remise en état d'une canalisation…

…concernent la zone non constructible, la route d'accès, le service de radiologie, le mur de protection, le pavillon d'isolement, la remise en état d'une canalisation…
"Le plan de l'annexe Pascal. - Les canalisations souterraines" (p. 71).

Cote : C/660/3/172-C/660/3/173

Période : 1895 - 1905

Fonds : Iconographie des établissements de l'Assistance publique

Extrait de la notice :

…. - Plan du sous-sol, montrant en particulier l'emplacement des deux chaufferies et du calorifère de la consultation, les prises d'air frais et la canalisation…

…d'eau souillée". - (173) "Figure 3. - Coupes verticale et longitudinale du tunnel central, montrant l'ensemble de la canalisation".…

…. - Plan du sous-sol, montrant en particulier l'emplacement des deux chaufferies et du calorifère de la consultation, les prises d'air frais et la canalisation…
Carrière du sieur [Le] Roux et canalisation de l'hôpital Saint-Louis endommagée, 31 octobre 1723. Paraphé, au dos : [Le] Roux ["Suisse de na...

Cote : CND/183

Période : 1723 - 1723

Fonds : Plans et dessins d'architecture du fonds ancien de l'Hôtel-Dieu de Paris.

Extrait de la notice :

…Carrière du sieur [Le] Roux et canalisation de l'hôpital Saint-Louis endommagée, 31 octobre 1723.…

…Carrière du sieur [Le] Roux et canalisation de l'hôpital Saint-Louis endommagée, 31 octobre 1723.…
08/09/2005

Cote : 2448W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…

…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
07/12/2004

Cote : 2390W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…

…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
Travaux publics.

Cote : 101/FOSS/16/2

Fonds : Archives du baron Antoine-Jean-Baptiste Auget de Montyon

Extrait de la notice :

…Mémoire de Boucher, ingénieur, au contrôleur général des finances Necker, sur les levées et turcies de France et la canalisation de la Loire (1781, 2 ex…

…Mémoire de Boucher, ingénieur, au contrôleur général des finances Necker, sur les levées et turcies de France et la canalisation de la Loire (1781, 2 ex…

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