Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Emprunts, dettes, contentieux

Période : 1559 - 1797

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 101

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 102

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 103

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 104

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 105

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 106

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 107

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 108

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 109

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 110

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 111

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 112

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 113

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 114

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 115

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 116

Période : 1787 - 1787

Fonds : Archives anciennes
Emprunts, dettes, contentieux

Cote : CC 117

Fonds : Archives anciennes
Les propriétés communales : état des terres, maisons, rentes, etc...

Période : 1559 - 1797

Fonds : Archives anciennes
Les propriétés communales : état des terres, maisons, rentes, etc...

Cote : DD 1

Fonds : Archives anciennes
Les propriétés communales : état des terres, maisons, rentes, etc...

Cote : DD 2

Fonds : Archives anciennes
Biens communaux - Eaux et forêts Travaux public - Voirie

Cote : DD 3

Période : 1775 - 1775

Fonds : Archives anciennes
Les propriétés communales : état des terres, maisons, rentes, etc...

Cote : DD 4

Fonds : Archives anciennes
Les propriétés communales : état des terres, maisons, rentes, etc...

Cote : DD 5

Période : 1777 - 1779

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Période : 1559 - 1797

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 26

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 27

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 28

Période : 1770 - 1776

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 29

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 30

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 31

Période : 1778 - 1781

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 32

Période : 1780 - 1780

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 33

Période : 1783 - 1783

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 34

Période : 1784 - 1784

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Cote : DD 35

Période : 1784 - 1789

Fonds : Archives anciennes
Saint-Chaffrey : canalisations, états parcellaires.

Cote : 1342 W 6

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saint-Chaffrey : canalisations, états parcellaires.

Cote : 1342 W 7

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Fontaines. Réparations, pavage des abords, assainissement, acquisition de terrains (1808-1905, 7 plans). Différend le sieur Ridoux, entrepre...

Cote : 106 Edepot 31

Période : 1808 - 1905

Fonds : 106Edepot - Archives communales déposées de Buffignécourt
Curage des fossés, ruisseaux et rivière (1809-1912, plans). Ecluse des Prairots, réparations (1896-1903). Registre des délibérations de la c...

Cote : 451 Edepot 67

Période : 1809 - 1912

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

Cote : 19800160/1-19800160/34

Période : 1942 - 1979
Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; m...

Cote : 343 W 12750

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Fontaines et conduites d'eau.

Cote : E DEPOT MODENE 2 MN 6

Période : 1812 - 1857

Fonds : Commune de Modène
Fontaines publiques.

Cote : E DEPOT MODENE 3 O 1

Période : 1812 - 1889

Fonds : Commune de Modène
Eau potable, adduction. – Aqueduc : plan de situation (s.d.), étude pour le nettoyage de l’aqueduc à Montferrier-le-Lez (2003), copies de p...

Cote : 855 W 19

Période : 1971 - 2003

Fonds : 855W
1205W 1

Cote : 1205W 1

Période : 1966 - 1975

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement
NOTE 1

Cote : 19770758/1-19770758/8

Période : 1877 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Sans titre

Cote : 19770758/1

Période : 1877 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Mesures Générales révision de la loi du 6 décembre 1897 concernant l'administration du domaine de l' Etat.

Période : 1922 - 1922

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Affaires diverses

Période : 1925 - 1928

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Concession de divers objets dépendant du domaine

Période : 1915 - 1915

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...