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Chasse

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data.culture.fr : chasse

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  • Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)
    Cote : 2175 W 1-65
    Période : 1900 - 2014
    Extrait de la notice :

    …police administrative, Commission départementale de Sécurité routière, Pompes funèbres et législation funéraire, Dons et legs, Association Communales de Chasse…

    …police administrative, Commission départementale de Sécurité routière, Pompes funèbres et législation funéraire, Dons et legs, Association Communales de Chasse…

  • Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 1572 W)
    Cote : 1572 W 1-170
    Période : 1940 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Dossiers relatifs à la chasse, à la pêche et au tourisme. Dossiers résiduels d'urbanisme, d'environnement et de contentieux.…

    …Dossiers relatifs à la chasse, à la pêche et au tourisme. Dossiers résiduels d'urbanisme, d'environnement et de contentieux.…

  • Fonds du tribunal d'instance de l'arrondissement de Brioude
    Cote : 3 U 1 1-3121
    Période : 1797 - 1960
    Extrait de la notice :

    …affaires aboutissant à un non-lieu ; répertoires et tables (3 U 1/3101-3104) des affaires correctionnelles, casiers judiciaires et dépôts d'engins de chasse…

    …affaires aboutissant à un non-lieu ; répertoires et tables (3 U 1/3101-3104) des affaires correctionnelles, casiers judiciaires et dépôts d'engins de chasse…

  • Série M - Administration générale du département (1800-1940)
    Cote : 4 M 1-235
    Période : 1799 - 1946
    Extrait de la notice :

    …Nous retrouvons aussi tout ce qui concerne la chasse et sa règlementation (ouverture et fermeture, délits, braconnage), l'organisation des battues aux…

    …Nous retrouvons aussi tout ce qui concerne la chasse et sa règlementation (ouverture et fermeture, délits, braconnage), l'organisation des battues aux…

  • Série M - Administration générale du département (1800-1940)
    Cote : 7 M 1-379
    Période : 1799 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Pêche et chasse La Haute-Loire possède un réseau hydrographique important composé de nombreux ruisseaux et rivières, du fleuve Loire et d'un de ses…

    …Les documents relatifs à la chasse sont peu nombreux, si ce ne sont quelques rapports du conservateur départemental, des autorisations de droit de chasser…

    …Pêche et chasse La Haute-Loire possède un réseau hydrographique important composé de nombreux ruisseaux et rivières, du fleuve Loire et d'un de ses…

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