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Cote : 1 J 4416Période : 1545 - 1545Extrait de la notice :
…Transaction entre le seigneur de Bourg-l'Évêque et le prieur de Simple à propos des droits de chasse…
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Cote : 1 J 2Période : 1200 - 2005Extrait de la notice :
…Permis de chasse délivré à François Cussonneau à Champtoceaux. 1 pièce papier (31 août 1875 ).…
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Cote : 1 J 392Période : 1200 - 2005Extrait de la notice :
…Maître des Eaux et Forêts d'Anjou en la Maîtrise particulière d'Angers, relative au règlement de la chasse…
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Cote : 1 J 440Période : 1200 - 2005Extrait de la notice :
…Lettre de Monsieur de Loresse au sujet d'une requête contre Monsieur de Chassé, baron de Craon, au sujet…
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Cote : 1 J 441Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Reconnaissance d'extinction de bail de chasse et pêche concédé par Monsieur de Chauvigny au sieur Ramon…
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Cote : 1 J 4094Période : 1501 - 1900Autorités indexées
…Chasse…
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Cote : 86 AC 1 J 2Période : 1857 - 1947Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Police de la chasse : jugements (1857-1920).…
…Poudre de chasse : arrêté d'autorisation d'exploitation d'un dépôt de poudre, nomination d'un débitant…
…Chasse.…
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Cote : 4 N 292Période : 1901 - 1940Extrait de la notice :
…Chasse et pêche…
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Cote : 4 N 293Période : 1903 - 1935Extrait de la notice :
…Chasse et pêche…
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Cote : 11 G 1Période : 1753 - 1753Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Nomination d'un garde-chasse.…
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Cote : 12 B 100Période : 1751 - 1788Fonds : Juridictions seigneurialesExtrait de la notice :
…Actes relatifs à la voirie, à la chasse, aux vendanges.…
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Cote : 6 J 109Période : 1679 - 1679Extrait de la notice :
…Comptes des charges et décharges rendus par Marguerite du Garo, dame de la Châsse.…
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Cote : 86 AC 1 G 23Période : 1913 - 1926Extrait de la notice :
…Taxe sur les gardes-chasse.…
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Cote : 20 W 28Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…Permis de chasse et autorisations de port d'armes.…
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Cote : 7 Fi 128Extrait de la notice :
…Ouverture de la chasse pour l'année 1829 : arrêtés.…
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Cote : 2 Fi 536Extrait de la notice :
…La Garenne : rendez-vous de chasse, logement de garde : coupes et façades.…
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Cote : 2 B 537Période : 1610 - 1686Extrait de la notice :
…Réglementation relative à la chasse, à la pêche et aux rivières : ordonnances.…
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Cote : 1 J 1951Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…Permis de chasse accordé à Casimir Boutillier de Saint-André.…
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Cote : 1 J 2003Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Permis de chasse au profit d'Etienne Porche, des Pont-sdeCé.…
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Cote : 86 AC 2 D 4-2Période : 1924 - 1926Extrait de la notice :
…les registres d'enregistrement du courrier contiennent également à la fin le registre des permis de chasse…
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Cote : 1 J 1972Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Permis de chasse au profit de Toussaint Gaudin, des Ponts-de-Cé.…
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Cote : 1 J 1982Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Permis de chasse au profit de Pierre Joubert, des Ponts-de-Cé.…
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Cote : 1 J 1988Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Permis de chasse au profit de François Lemay, des Ponts-de-Cé.…
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Cote : 1 J 1993Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Permis de chasse au profit de Jean Marsille des Ponts-de-Cé.…
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Cote : 1 J 2007Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Permis de chasse au profit de René Rideau, des Ponts-de-Cé.…
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Cote : 1 J 2012Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Permis de chasse au profit de René Sauvreau, des Pont-sde-Cé.…
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Cote : 1 J 1977Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Permis de chasse au profit de Jean-André Guérin, des Ponts-de-Cé.…
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Cote : 1 J 1983Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Permis de chasse au profit de Paul-Emile Jourdan, des Ponts-de-Cé.…
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Cote : 12 B 430Période : 1726 - 1782Fonds : Juridictions seigneurialesExtrait de la notice :
…Actes relatifs aux bans des vendanges, à la chasse, aux cultures et au commerce.…
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Cote : 86 AC 2 D 4-1Période : 1914 - 1963Extrait de la notice :
…les registres d'enregistrement du courrier contiennent également à la fin le registre des permis de chasse…
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Cote : 1851 W 137Période : 1962 - 1990Extrait de la notice :
…Champtocé-sur-Loire, Chaudefonds-sur-Layon, La Cornuaille (seulement baux ruraux - chasse - pêche).…
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Cote : E 421Période : 1647 - 1727Extrait de la notice :
…Baux à ferme de la chasse des pluviers sur la prairie de Couflans.…
…lui prétend faire en la jouissance des droits de sa terre de Chavannes » à l'occasion du droit de chasse…
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Cote : 22 Fi 241Période : 1900 - 1930Fonds : 22 Fi Fonds BrichetExtrait de la notice :
…Musée de l'Évêché : châsse du tombeau de l'évêque Ulger.…
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Cote : 22 Fi 242Période : 1900 - 1930Fonds : 22 Fi Fonds BrichetExtrait de la notice :
…Musée de l'Évêché : châsse du tombeau de l'évêque Ulger (détail).…
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Cote : 1 J 2829Période : 1504 - 1504Extrait de la notice :
…Vente de biens situés paroisse de Chassé par Geffroy de Rennes à Jehan de Renneset Raoulette Roussard…
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Cote : G 1653Période : 1605 - 1640Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…sentence du Sénéchal de Saumur et arrêt conforme du Parlement qui maintient le Chapitre en son droit de chasse…
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Cote : 22 Fi 175Période : 1900 - 1930Fonds : 22 Fi Fonds BrichetExtrait de la notice :
…Musée de l'Évêché : châsse du tombeau de l'évêque Ulger.…
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Cote : 4 B 36Période : 1649 - 1790Fonds : Maîtrise des eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Réglementation relative notamment à la chasse, à la pêche, au rouissage des chanvres, au curage des rivières…
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Cote : 86 AC 1 G 24Période : 1922 - 1924Extrait de la notice :
…Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasse…
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Cote : 7 Fi 638Extrait de la notice :
…sucre, et le tabac coûteraient moins cher...si les lois d'exceptions de 1901 et de 1904 n'avaient pas chassé…
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Cote : E 2457Période : 1455 - 1470Extrait de la notice :
…du sénéchal de Briançon, qui maintient Jean de Fontaine, seigneur de Saint-Victor, en son droit de chasse…
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Cote : E 467Période : 1416 - 1419Extrait de la notice :
…sommaire des procès civils et criminels jugés par Guillaume Hellouet, sénéchal de la baronnie : délit de chasse…
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Cote : E 286Période : 1396 - 1737Extrait de la notice :
…contrats d'acquêts dans les paroisses de Séronnes, de Juvardeil et d'Étriché, mémoires sur les droits de chasse…
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Cote : G 1045Période : 1334 - 1756Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…252-297) et concernant les alentours du Portail Saint-Michel, le jeu de paume dit Le Jeu Neuf, La Chasse…
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Cote : E 370Période : 1493 - 1528Extrait de la notice :
…Falloux, Jehan Mestreau, René Chassé, Vincent Leroy, Christophe Tranchant, Thomas Testefolle, Simon Ruzan…
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Cote : E 324Période : 1457 - 1763Extrait de la notice :
…De Genouillac et de Raffetot, pour droits de chasse sur les communs de Ronnemaison et droits de pêche…
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Cote : 2 E 937Période : 1617 - 1847Extrait de la notice :
…accord pour un partage, constitutions de rente, contrats, comptes, testaments, généalogie, bail de chasse…
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Cote : 6 J 89Période : 1653 - 1788Extrait de la notice :
…, dispense d'âge pour Joseph-Aimé-Jules d'Andigné, correspondance, aveu au marquis de la Châsse, aveu…
…des comptes (1659), acte de partage pour la succession de Jean-Baptiste d'Andigné seigneur de la Châsse…
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Cote : G 239Période : 1749 - 1769Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…châtellenie (1750) ; - procès-verbal dressé contre Jacques Boulanger, closier de Chanteloup, pour délit de chasse…
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Cote : E 228Période : 1686 - 1757Extrait de la notice :
…René de La Tremblaye, seigneur du Pimpéan et de Grézillé, pour faits de chasse dans les bois de la Bruère…