-
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…de droit (civil ou canon), œuvres de philosophes, d’historiens ou de poètes antiques, traités de chasse…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Période : 1940Extrait de la notice :
…préfectorales de vente de la poudre de chasse 1930-1940 Autorisations préfectorales de débitant de…
…1833 1852-1885 4 p 28 4 4 p p 29 30 Autorisations préfectorales de vente de la poudre de chasse…
…Correspondance et liste des acheteurs de poudre Autorisations préfectorales de vente de la poudre de chasse…
-
Période : 1940Extrait de la notice :
…Chasse 4M46 Réglementation de la chasse 1806-1936 Arrêtés d'ouverture et de fermeture de la chasse…
…Chasse, réglementation: 4 M 45-47, 51. Chasse, statistiques : 4 M 52.…
…Permis de chasse, réglementation : 4 M 48-50.…
-
Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…CHASSE, chef du cabinet du Directeur général, est nommé Secrétaire général, fonction, qu’il exercera…
…CHASSE, chef du cabinet du Directeur général, est nommé Secrétaire général, fonction, qu’il exercera…
-
Période : 1900 - 1968Extrait de la notice :
…Chasse, Maurice (1884-?)…
…Fonctionnement Statuts ; capital social ; représentation de la CDC au conseil d’administration par M Chasse…
…Chasse, Maurice (1884-?)…
-
Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Note: 1929 3K 14 Tirage spécial : police de la chasse.…
…Permis de chasse: 3 K 28, 41-42, 44, 71, 8 1, 87-88, 9 1, 93-95 (desc. libre).…
…Clôture de la chasse: 3 K 24-40,42-44, 46-64, 67-77, 80-83, 85, 87-98 (desc. libre).…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…L'ORDRE ALPHABÉTIQUE DES FAMILLES) j Q 180 Abault ; Allanic-Bellechère ; Ameline-Cadeville Andigné-La Chasse…
…L'ORDRE ALPHABÉTIQUE DES FAMILLES) j Q 180 Abault ; Allanic-Bellechère ; Ameline-Cadeville Andigné-La Chasse…
-
Période : 1946Extrait de la notice :
…remplacement des droits d'octroi ; état du montant des rôles primitifs 1901-1927 Taxe sur les garde chasse…
…remplacement des droits d'octroi ; état du montant des rôles primitifs 1901-1927 Taxe sur les garde chasse…
-
Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…107/108 107/108 111/112 113 DATE 1945 1945 1945 1945 1946 mars 1947 TITRE DES ARTICLES forêts et chasse…
…107/108 107/108 111/112 113 DATE 1945 1945 1945 1945 1946 mars 1947 TITRE DES ARTICLES forêts et chasse…
-
Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…Pas de Frevent Calais Office public du Pas de Lievin Calais Rive la Chaussée Office public d'Isère Chasse…
…Pas de Frevent Calais Office public du Pas de Lievin Calais Rive la Chaussée Office public d'Isère Chasse…