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Cote : 1658W46Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Chasse.…
…chasse…
…Chasse.…
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Cote : 3 Z 11-16Période : 1806 - 1926Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Chasse…
…police de la chasse…
…chasse…
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Cote : 139W 4Période : 1963 - 1966Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Chasse et pêche.…
…chasse…
…Chasse et pêche.…
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Cote : 976W 80Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Permis de chasse.…
…police de la chasse…
…chasse…
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Cote : 2 Z 24Période : 1804 - 1851Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Chasse, port d’armes…
…police de la chasse…
…chasse…
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Cote : 3 Z 12-13Période : 1903 - 1926Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Permis de chasse…
…chasse…
…police de la chasse…
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Cote : 1 Z 35-36Période : 1904 - 1940Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Police de la chasse…
…police de la chasse…
…chasse…
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Cote : 1128 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : 1128WExtrait de la notice :
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
…CHASSE…
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
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Cote : 653 W 24Période : 1970 - 1970Fonds : 653WExtrait de la notice :
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
…CHASSE…
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
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Cote : 1 Z 35Période : 1904 - 1935Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Réglementation du droit de chasse…
…chasse…
…police de la chasse…