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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : 7 M 400 - 405Période : 1888 - 1947Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : 297 J 194-200Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers "Chasse" (périodes de chasse, autorisations...)…
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Cote : 683 WPériode : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse…
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Cote : 8 M 18/279Période : 1838 - 1920Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Amodiation de la chasse, cession du droit de chasse (1838-1920).…
…Autorisation de la chasse aux animaux nuisibles (1883)…
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Cote : EDEP002/N1Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.…
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Cote : 4M307Période : 1879 - 1904Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.…
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Cote : 4M297Période : 1841 - 1939Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939)…
…; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance…
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