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Cote : 43 J 980Période : 1670 - 1720Extrait de la notice :
…d'Annecy-le-Vieux ; divers particuliers de La Balme-de-Thuy et de Gruffy pour contravention au droit de chasse…
…Chasse…
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Cote : 1 Z 48Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse pour la période 1905-1910…
…Chasse…
…Présentation du contenu Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse…
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Cote : 7 M489Extrait de la notice :
…départementale des sociétés de chasse de la Haute-Savoie, locations du droit de chasse.…
…Chasse, statistique du gibier tué en 1900, transport de gibier de repeuplement, subventions à la fédération…
…Chasse…
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Cote : E DEPOT 83/1 I 4Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Chasse. – Délivrance du permis : état.…
…Chasse…
…POLICE DE LA CHASSE…
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Cote : 2175 W 11-20Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…Associations communales de chasse agréées…
…chasse…
…association de chasse…
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Cote : 2355 W 6Période : 1962 - 1972Extrait de la notice :
…Réglementation de la chasse : arrêtés ministériels, arrêtés préfectoraux.…
…chasse…
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Cote : 2 O 2219Période : 1862 - 1906Extrait de la notice :
…Police des chiens ; bruit ; chasse ; fontaine.…
…chasse…
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Cote : 43 J 526Période : 1767 - 1836Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : 2082 W 484Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…gardes de l'office national de la chasse et de la protection de la nature, correspondance.…
…Office national de la Chasse. – Défense de la profession des gardes : bulletin officiel du syndicat des…
…Chasse…
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Cote : 7 M 1888Période : 1930 - 1951Extrait de la notice :
…Permis de chasse au gibier d'eau…
…chasse…