Officiers municipaux
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Cote : BB 72Période : 1754 - 1764Extrait de la notice :
…. - Les officiers municipaux décidèrent qu'ils souscriraient, selon leurs faibles moyens, et renvoyèrent la clôture de la souscription au dimanche suivant…
…Officiers municipaux…
…. - Les officiers municipaux décidèrent qu'ils souscriraient, selon leurs faibles moyens, et renvoyèrent la clôture de la souscription au dimanche suivant…
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Cote : BB 73Période : 1764 - 1780Extrait de la notice :
…Senac de Meilhan, intendant de la généralité, informe les officiers municipaux que l'office de maire étant levé et que si la ville désirait acquérir les…
…Les officiers municipaux après avoir délibéré, répondirent que la ville, jalouse de choisir son maire, oubliant l'extrême détresse où elle se trouvait…
…municipaux (non compris celui du maire), perception continuée sans aucun titre que celui d'avoir été maintenu, par inattention, dans la ferme nouvelle…
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Cote : L1459Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Officiers municipaux. - Listes des officiers municipaux de quelques communes du district de Melun.…
…Officiers municipaux. - Listes des officiers municipaux de quelques communes du district de Melun.…
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Cote : 4 J 16Période : 1800 - 1812Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux des officiers municipaux.…
…Présentation du contenu Procès-verbaux des officiers municipaux.…
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Cote : 3 J 2Période : 1790 - 1797Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux des officiers municipaux, inventaire.…
…Présentation du contenu Procès-verbaux des officiers municipaux, inventaire.…
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Cote : 4 J 15Période : 1792 - 1840Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux des officiers municipaux, correspondance (1792-1840, s.d.).…
…Présentation du contenu Procès-verbaux des officiers municipaux, correspondance (1792-1840, s.d.).…
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Cote : 1 J 1Période : 1791 - 1831Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés des officiers municipaux, extrait du registre des arrêtés du maire, cahier.…
…Présentation du contenu Arrêtés des officiers municipaux, extrait du registre des arrêtés du maire, cahier.…
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Cote : 3 H 16Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificats des officiers municipaux, des communes limitrophes, extraits des registres des municipalités, états des citoyens…
…Présentation du contenu Certificats des officiers municipaux, des communes limitrophes, extraits des registres des municipalités, états des citoyens…
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Cote : 21EDT1P1Période : 1793 - 1862Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…À noter la présence d'une lettre du curé de Rozay aux officiers municipaux suite à sa destitution par ordre révolutionnaire.…
…À noter la présence d'une lettre du curé de Rozay aux officiers municipaux suite à sa destitution par ordre révolutionnaire.…
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Cote : L2020Période : 1789 - 1792Extrait de la notice :
…Avis important au peuple, sur le choix des officiers municipaux.…
…Avis important au peuple, sur le choix des officiers municipaux.…