Officiers municipaux
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Cote : 3 AA/COM 38Période : 1789 - 1789Fonds : 3AA/COM - États GénérauxExtrait de la notice :
…Délibération des officiers municipaux de la ville de Compiègne (6 mars 1789).…
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Cote : 2 AA/COM 30Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne désapprouvant leurs attitudes (5 octobre 1764,…
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Cote : 2 AA/COM 27Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne relative au logement des gens du roi (14 septembre…
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Cote : 2 AA/COM 34Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…par le comte de SAUVIGNY d’un extrait d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux…
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Cote : 2 AA/COM 28Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…par le comte de SAUVIGNY de la copie d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux…
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Cote : 5 AA/COM 43Période : 1782 - 1782Fonds : 5AA/COM - Pièces isolées 2/2Extrait de la notice :
…Lettre des officiers municipaux adressée à tous les corps de la ville pour la levée d’une somme à offrir…
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Cote : 2 AA/COM 40Période : 1776 - 1776Extrait de la notice :
…Voyage du roi de 1776 : lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne leur ordonnant le paiement…
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Cote : 2 AA/COM 39Période : 1774 - 1780Extrait de la notice :
…Intendance : lettre demandant aux officiers municipaux de rédiger un nouvel état des effets disponibles…
…du roi et arrêt relatifs à la l'octroi d'une aide pour la mise en lumière de la ville aux officiers municipaux…
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Cote : 1 K/COM 528Période : 1791 - 1791Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Renouvellement des officiers municipaux : décret, procès-verbal, feuilles de dépouillement, délibérations…
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Période : 999 - 1897Extrait de la notice :
…Requête des officiers municipaux de la ville de Levroux (1786, original).…
…Procès intentés par Madame de Longaunay, dame de Levroux, aux officiers municipaux de cette ville qui…
…Pour madame Cadot de Sebbeville, veuve du marquis de Longaunay contre les officiers municipaux de la…