Officiers municipaux
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Cote : 3 AA/COM 38Période : 1789 - 1789Fonds : 3AA/COM - États GénérauxExtrait de la notice :
…Délibération des officiers municipaux de la ville de Compiègne (6 mars 1789).…
…Délibération des officiers municipaux de la ville de Compiègne (6 mars 1789).…
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Cote : 2 AA/COM 30Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne désapprouvant leurs attitudes (5 octobre 1764, Paris). [Voir 2AA/COM31].…
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne désapprouvant leurs attitudes (5 octobre 1764, Paris). [Voir 2AA/COM31].…
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Cote : 2 AA/COM 27Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne relative au logement des gens du roi (14 septembre 1764, Paris).…
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne relative au logement des gens du roi (14 septembre 1764, Paris).…
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Cote : 2 AA/COM 34Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Envoi par le comte de SAUVIGNY d’un extrait d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux de Compiègne (25 juin 1765) [Voir…
…Envoi par le comte de SAUVIGNY d’un extrait d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux de Compiègne (25 juin 1765) [Voir…
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Cote : 2 AA/COM 28Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Envoi par le comte de SAUVIGNY de la copie d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux de Compiègne (25 septembre 1764,…
…Envoi par le comte de SAUVIGNY de la copie d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux de Compiègne (25 septembre 1764,…
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Cote : 5 AA/COM 43Période : 1782 - 1782Fonds : 5AA/COM - Pièces isolées 2/2Extrait de la notice :
…Lettre des officiers municipaux adressée à tous les corps de la ville pour la levée d’une somme à offrir au roi, liste de répartition de ladite somme (…
…Lettre des officiers municipaux adressée à tous les corps de la ville pour la levée d’une somme à offrir au roi, liste de répartition de ladite somme (…
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Cote : 2 AA/COM 40Période : 1776 - 1776Extrait de la notice :
…Voyage du roi de 1776 : lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne leur ordonnant le paiement à Mademoiselle Bailly des dépenses en fournitures…
…Voyage du roi de 1776 : lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne leur ordonnant le paiement à Mademoiselle Bailly des dépenses en fournitures…
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Cote : 2 AA/COM 39Période : 1774 - 1780Extrait de la notice :
…Éclairage des voies : extrait du registre du Conseil d'État du roi et arrêt relatifs à la l'octroi d'une aide pour la mise en lumière de la ville aux officiers…
…municipaux de Compiègne, le 25 avril 1774 (1774) [deux pièces dont une en parchemin].…
…Intendance : lettre demandant aux officiers municipaux de rédiger un nouvel état des effets disponibles pour servir au voyage du roi (6 janvier 1780, Paris…
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Cote : 1 K/COM 528Période : 1791 - 1791Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Renouvellement des officiers municipaux : décret, procès-verbal, feuilles de dépouillement, délibérations, correspondance.…
…Renouvellement des officiers municipaux : décret, procès-verbal, feuilles de dépouillement, délibérations, correspondance.…