Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : 3 AA/COM 38Période : 1789 - 1789Fonds : 3AA/COM - États GénérauxExtrait de la notice :
…Délibération des officiers municipaux de la ville de Compiègne (6 mars 1789).…
…Délibération des officiers municipaux de la ville de Compiègne (6 mars 1789).…
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Cote : 2 AA/COM 30Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne désapprouvant leurs attitudes (5 octobre 1764, Paris). [Voir 2AA/COM31].…
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne désapprouvant leurs attitudes (5 octobre 1764, Paris). [Voir 2AA/COM31].…
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Cote : 2 AA/COM 27Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne relative au logement des gens du roi (14 septembre 1764, Paris).…
…Lettre adressée aux officiers municipaux de Compiègne relative au logement des gens du roi (14 septembre 1764, Paris).…
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Cote : 2 AA/COM 34Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Envoi par le comte de SAUVIGNY d’un extrait d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux de Compiègne (25 juin 1765) [Voir…
…Envoi par le comte de SAUVIGNY d’un extrait d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux de Compiègne (25 juin 1765) [Voir…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
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Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
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Cote : 2 AA/COM 28Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Envoi par le comte de SAUVIGNY de la copie d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux de Compiègne (25 septembre 1764,…
…Envoi par le comte de SAUVIGNY de la copie d’une lettre du comte de LA SUZE, grand maréchal, aux officiers municipaux de Compiègne (25 septembre 1764,…
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Cote : 5 AA/COM 43Période : 1782 - 1782Fonds : 5AA/COM - Pièces isolées 2/2Extrait de la notice :
…Lettre des officiers municipaux adressée à tous les corps de la ville pour la levée d’une somme à offrir au roi, liste de répartition de ladite somme (…
…Lettre des officiers municipaux adressée à tous les corps de la ville pour la levée d’une somme à offrir au roi, liste de répartition de ladite somme (…
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Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…