-
Cote : SM 20931Période : 1928 - 1945Extrait de la notice :
…Coups et blessures…
…Coups et blessures…
-
Cote : SM 20931Période : 1928 - 1945Extrait de la notice :
…Coups et blessures…
…Coups et blessures…
-
Cote : SM 20929, 20931, 20933-20934, 20936-20937Période : 1900 - 1956Extrait de la notice :
…Violences, infractions, coups et blessures…
-
Cote : SM 20929, 20931, 20933-20934, 20936-20937Période : 1900 - 1956Extrait de la notice :
…Violences, infractions, coups et blessures…
-
Cote : 2 U 1182Période : 1811 - 1811Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
… ; délit forestier ; coups et blessures en état d'ivresse.…
…Présentation du contenu Viol ; vol d'argent ; vol ; délit de chasse ; coups et blessures ; délit de pêche…
-
Cote : 1930 W 152Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…. -12/10 : coups et blessures volontaires rébellion. -12/10 : coups et blessures volontaires. -12/10…
…: vols et tentative. -12/10 : vols et coups et blessures volontaires…
-
Cote : 2 U 1192Période : 1813 - 1813Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
… ; calomnie ; escroquerie en matière de conscription ; coups et blessures ; vols ; coups et blessures…
…impériale, non-respect de l'exploitation des coupes affouagères : 8 dossiers) ; délit de pacage ; coups et blessures…
-
Cote : 2 U 1186Période : 1812 - 1812Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
… ; recel de conscrits fugitifs ; coups et blessures à l'encontre d'un employé d'octroi ; coups et blessures…
…non-respect de l'exploitation des coupes affouagères : 7 dossiers) ; délit de pacage (2 dossiers) ; coups et blessures…
-
Cote : 8 H 233Période : 1642 - 1665Extrait de la notice :
…Affaires diverses : vols, coups et blessures.…
-
Cote : 1930 W 13Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…. -26/04 : coups et blessures volontaires. -26/04 : coups et blessures volontaires…