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Cote : 3 ES 91 63 à 71Période : 1789 - 1791Extrait de la notice :
…Assemblée nationale constituante.…
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Cote : 30 J 260/1 48Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Assemblée nationale législative.…
…Assemblée nationale législative (1791-1792)…
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Cote : 3 ES 91 72 à 78Période : 1789 - 1791Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de l'Assemblée nationale.…
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Cote : 1 J 976Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…« Tableau de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale », présentés par baillages et sénéchaussées (1789…
…Assemblée nationale constituante (1789-1791)…
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Cote : 1 J 954Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Révolution : La constitution françoise présentée au Roi par l'Assemblée Nationale le 3 septembre 1791…
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Cote : 1 J 968Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…des registres des délibérations du Directoire du Morbihan du 26 septembre 1791, décret de l'Assemblée nationale…
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Cote : 1 J 902Période : 1301 - 2001Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…, Acadiens et Canadiens, & à leurs familles : donnée à Paris, le 25 février 1791 Décret de l'Assemblée nationale…
…Décret de l'Assemblée nationale…
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Cote : 1 J 767Période : 1791 - 1791Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…adressés au directoire du département par les paroisses, lettres du directoire du département à l'assemblée nationale…
…constitué à l'initiative des membres du directoire du département du Morbihan pour être adressé à l'assemblée nationale…
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Cote : 21 C 482Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…la commission de liquidation des anciennes affaires de la ci-devant province de Bretagne à l'Assemblée nationale…
…Assemblée nationale…
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Cote : 10 B 54Période : 1788 - 1790Fonds : Amirauté de LorientExtrait de la notice :
…de Bordeaux ; L'Aigle, de Bordeaux ; Les Amis, de Fécamp ; L'Anne-Thérèse, des États-Unis ; L'Assemblée nationale…