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Cote : D78J 272Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Assemblée nationale.…
…Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Période : 1945 - 1958Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetExtrait de la notice :
…Assemblée nationale…
…Assemblée nationale…
…Assemblée nationale…
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Cote : 11 J 734Période : 1871 - 1875Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Impressions de l'Assemblée Nationale…
…assemblée nationale…
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Période : 1974 - 2017Extrait de la notice :
…Activités à l'Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Période : 1974 - 2017Extrait de la notice :
…Visites de l'Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : 198 Edepot 65Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
…Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
…ASSEMBLEE NATIONALE…
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Cote : 31 J 19-31 J 22Période : 1959 - 1997Extrait de la notice :
…Réformes de l'Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 69/690 bisPériode : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Projets de décret soumis à l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP104/A1Période : 1792 - 1796Extrait de la notice :
…Assemblée nationale : registre des décrets.…
…assemblée nationale…
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Cote : 63J/19Période : 1970 - 1972Fonds : 63J - Raymond TribouletExtrait de la notice :
…Assemblée nationale et relations politiques…
…assemblée nationale…
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Cote : 27 J 75-27-28Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Cachets de cire de l'Assemblée nationale…
…Assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/42Période : 1789 - 1790Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/43Période : 1790 - 1793Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/49Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/51Période : 1792 - 1793Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : 285 Edepot 14Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Décrets de l'Assemblée nationale.…
…ASSEMBLEE NATIONALE…
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Cote : EDEP132/A1Période : 1790 - 1792Extrait de la notice :
…Lois et décrets de l'Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : 6 Fi 2379Période : 1946 - 1946Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Elections à l'assemblée nationale. Imprimerie centrale, Bordeaux.…
…assemblée nationale…
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Cote : E DEPOT 67 K 5Période : 1871 - 1946Extrait de la notice :
…Élections à l'Assemblée nationale : procès-verbaux d'élection.…
…Assemblée nationale…
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Cote : D78J 129Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale, répertoire téléphonique (20 mai 1996).…
…Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/44Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/46Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/48Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/52Période : 1792 - 1793Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/53Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : E-dépôt 318 1 A 1Période : 1789 - 1795Extrait de la notice :
…Lettres patentes, puis décrets de l’Assemblée nationale, enregistrement…
…assemblée nationale…
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Cote : 31 J 22Période : 1973 - 1975Extrait de la notice :
…Règlement de l'Assemblée nationale : notes, documents de travail, presse, correspondance.…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 314/9817Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…"Adresse de l'assemblée nationale aux français, imprimée par ordre de l'assemblée nationale".…
…Adresse de l'assemblée nationale, du 3 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté, et le premier de…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/45Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/47Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : EDEP/272/50Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Registre pour l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : 348 Edepot 15Période : 1792 - 1793Extrait de la notice :
…Assemblée nationale : décrets (1792). Convention nationale : décrets (1793).…
…ASSEMBLEE NATIONALE…
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Cote : 41 ETP 69/689 bisPériode : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Texte du décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies.…
…assemblée nationale…
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Cote : D78J 142Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Bulletins d'activité du groupe UDF à l'Assemblée Nationale n°42-51.…
…Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : BIB EXPO 204Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Palais Bourbon : 1789 - L'Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : 11 J 539-583Période : 1871 - 1876Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Annales de l'Assemblée Nationale. Compte rendu in extenso des séances.…
…assemblée nationale…
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Cote : 262 Edepot 4Période : 1790 - 1807Extrait de la notice :
…Registre des décrets de l’assemblée nationale et des délibérations du conseil municipal.…
…ASSEMBLEE NATIONALE…
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Cote : 41 ETP 314/9815Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…"Mémoire des ministres du roi, adressé à l'assemblée nationale, le 24 octobre 1789".…
…assemblée nationale…
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Cote : 3 M 232Période : 1870 - 1871Fonds : Plébiscite - ElectionsExtrait de la notice :
…Election de quatorze représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Constituante, 8 février 1871.…
…assemblée nationale…
…Assemblée nationale constituante…
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Cote : D78J 176Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Échanges avec la RIVP concernant des logements pour le personnel de l'Assemblée Nationale : correspondance…
…Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : D78J 272Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…"L'Assemblée nationale", plaquette éditée par le service communication, s.d. [vers 1993].…
…Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 314/9818Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…"Compte rendu à l'assemblée nationale, par M.…
…1792, l'an quatrième de la liberté, imprimé et envoyé aux départements et armées par ordre de l'assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 300/9683Extrait de la notice :
…"Adresse à l'assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidants à Paris " (sans…
…assemblée nationale…
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Cote : D78J 129Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale 10e législature, notices et portraits des députés (classement par département et…
…Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : D78J 176Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Agenda de Didier Bariani, vice-président de l'Assemblée Nationale (1er décembre 1995 - 19 avril 1996)…
…Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : D78J 171 - 173Période : 1992 - 1997Extrait de la notice :
…Délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes et missions à l'étranger.…
…Assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 316/9854Extrait de la notice :
…"Adresse à nos seigneurs de l'assemblée nationale, par les négociants de Bordeaux".…
…Protestation contre une motion présentée à l'assemblée nationale en faveur de l'abolition de la traite…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 316/9848Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…"Lettre des citoyens de couleur, à monsieur le président de l'assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 306/9749Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Necker, premier ministre des finances, lu à l'assemblée nationale, le 27 août 1789".…
…assemblée nationale…
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Cote : D78J 162Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…Réforme du règlement de l'Assemblée Nationale : textes de loi, rapports d'étude, articles de presse,…
…Assemblée nationale…
…assemblée nationale…