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Cote : 7822 W 20 - 38Période : 1960 - 1975Extrait de la notice :
…Domaine public.…
…DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 1167 W 11 - 15Période : 1966 - 1982Extrait de la notice :
…Domaine public.…
…DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 19790674/1Période : 1971 - 1975Extrait de la notice :
…Domaine public maritime et domaine public fluvial ; Assurance construction.…
…Domaine public maritime et domaine public fluvial. 1971-1975.…
…domaine public…
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Cote : 2 S 275 - 278Période : 1881 - 1953Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public.…
…DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 2 S 298 - 306, 629Période : 1822 - 1940Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public.…
…DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 2 S 385 - 391Période : 1806 - 1940Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public.…
…DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 20050528/12Période : 1982 - 2000Fonds : Environnement ; Direction de la nature et des paysages : politique de la chasse (1938-2001).Extrait de la notice :
…Domaine public fluvial. Réglementation :…
…domaine public…
…domaine public maritime…
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Cote : 2 S 70 - 71Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public.…
…DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 2 S 190 - 191Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public.…
…DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 2 S 411 - 412Période : 1850 - 1939Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public.…
…DOMAINE PUBLIC…
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