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Cote : 3 Z 6Période : 1812 - 1814Extrait de la notice :
…Bâtiment et domaine public.…
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Cote : 3 Z 6-1Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Bâtiment et domaine public.…
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Cote : 1868 W 94Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…construction de digues en bordure de la Sèvre Niortaise sans autorisation préalable d'occupation du domaine public…
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Cote : 1868 W 94Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…construction de digues en bordure de la Sèvre Niortaise sans autorisation préalable d'occupation du domaine public…
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Cote : 2209 W 163Période : 1945 - 2007Extrait de la notice :
…Occupation de dépendance du domaine public aéronautique : conventions, correspondance, plans (1988-2006…
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Cote : 2Q78Période : 1828 - 1907Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
…Saint-Denis, bras Maho au Brûlé. - Appartenance au Domaine public…
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Cote : 2Q164Période : 1817 - 1909Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…nations et échanges des propriétés du domaine public…
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Cote : 2Q87Période : 1829 - 1899Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arr…
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Période : 1816 - 1920Extrait de la notice :
…Conformément à la loi n°79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives, ces documents font désormais partie du domaine public…
…Conformément à la loi n°79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives, ces documents font désormais partie du domaine public…