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Cote : 4 N 1Période : 1881 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…PROPRIETES ET DROITS DIVERS, Occupation du domaine public. - Service public des sièges mobiles sur les…
…DOMAINE PUBLIC…
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 2333 W 50Période : 1996 - 1996Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public maritime : rapports en commission permanente, conventions d'occupation temporaire…
…domaine public…
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Cote : 4 N 3Période : 1882 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…Occupation du domaine public. - Terrasses ou vérandas de cafés, brasseries, hôtels ou autres commerces…
…DOMAINE PUBLIC…
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 1333 E DEPOT 33Période : 1917 - 1946Extrait de la notice :
…Moulin à Mer, délibération sur la construction de la digue, arrêté préfectoral pour occupation du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 2 O 1792Période : 1876 - 1926Extrait de la notice :
…Terrain dépendant du domaine public maritime, acquisition par la commune (1890) [des plans ont été extraits…
…domaine public…
…domaine public maritime…
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Cote : 3219 W 1 à 14Période : 1969 - 2009Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 3Période : 2000 - 2004Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 4Période : 1998 - 2003Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 8Période : 2002 - 2004Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 10Période : 2001 - 2006Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 12Période : 2001 - 2005Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 2333 W 51Période : 1978 - 1996Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3 N 30Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 4 N 2Période : 1879 - 1946Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…Occupation du domaine public. - Locations de divers kiosques ou "chalets rustiques" sur des emplacements…
…DOMAINE PUBLIC…
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 2333 W 1 à 6Période : 1981 - 1999Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 8 à 22Période : 1922 - 1998Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 23 à 24Période : 1992 - 1994Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 37 à 38Période : 1983 - 1991Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 44Période : 1906 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 52 à 56Période : 1958 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 81 à 82Période : 1967 - 1999Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 83 à 86Période : 1955 - 1992Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 1Période : 1994 - 1998Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 2Période : 1986 - 1994Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2333 W 6Période : 1981 - 1999Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…