Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 19790674/1Période : 1971 - 1975Extrait de la notice :
…Domaine public maritime et domaine public fluvial. 1971-1975.…
…Etude des infractions commises sur le domaine public maritime. 1971 Etude d'une réforme de la police des ports. 1971 Etude d'un projet de décret modifiant…
…l'article 33 du Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure. 1974-1975 Etude de la situation juridique et de l'étendue des pouvoirs…
-
Cote : 20050528/12Période : 1982 - 2000Fonds : Environnement ; Direction de la nature et des paysages : politique de la chasse (1938-2001).Extrait de la notice :
…. - chasse sur le domaine public fluvial, 1982-1994…
…Domaine public fluvial. Réglementation :…
…domaine public maritime…
-
Cote : 380WP/75Période : 1971 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
…DOMAINE PUBLIC…
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
-
Cote : 380WP/52Période : 1971 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
…DOMAINE PUBLIC…
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
-
Cote : 380WP/70Période : 1971 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
…DOMAINE PUBLIC…
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
-
Cote : 380WP/1Période : 1960 - 1962Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
…DOMAINE PUBLIC…
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
-
Cote : 380WP/74Période : 1966 - 1968Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
…DOMAINE PUBLIC…
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
-
Cote : 373WP/11/1Période : 1947 - 1961Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC : permission de voirie : concessions de garages à bicyclette, relèvement des tarifs, rapports, délibérations, cahier des charges, correspondance…
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
…DOMAINE PUBLIC : permission de voirie : concessions de garages à bicyclette, relèvement...…
-
Cote : 380WP/3Période : 1969 - 1969Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
…DOMAINE PUBLIC…
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
-
Cote : 20050528/8-20050528/12Période : 1957 - 2002Fonds : Environnement ; Direction de la nature et des paysages : politique de la chasse (1938-2001).Extrait de la notice :
…Domaine public maritime et forestier.…
…domaine public maritime…
…domaine public…