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Cote : 19790674/1Période : 1971 - 1975Extrait de la notice :
…Domaine public maritime et domaine public fluvial. 1971-1975.…
…Etude des infractions commises sur le domaine public maritime. 1971 Etude d'une réforme de la police…
…des ports. 1971 Etude d'un projet de décret modifiant l'article 33 du Code du domaine public fluvial…
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Cote : 380WP/75Période : 1971 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 380WP/52Période : 1971 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 380WP/70Période : 1971 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 380WP/1Période : 1960 - 1962Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 380WP/74Période : 1966 - 1968Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 373WP/11/1Période : 1947 - 1961Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC : permission de voirie : concessions de garages à bicyclette, relèvement des tarifs, rapports…
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
…DOMAINE PUBLIC : permission de voirie : concessions de garages à bicyclette, relèvement...…
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Cote : 380WP/3Période : 1969 - 1969Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 20050528/12Période : 1982 - 2000Fonds : Environnement ; Direction de la nature et des paysages : politique de la chasse (1938-2001).Extrait de la notice :
…. - chasse sur le domaine public fluvial, 1982-1994…
…Domaine public fluvial. Réglementation :…
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Cote : 20050528/8-20050528/12Période : 1957 - 2002Fonds : Environnement ; Direction de la nature et des paysages : politique de la chasse (1938-2001).Extrait de la notice :
…Domaine public maritime et forestier.…