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Cote : 2 M 48Période : 1900 - 1916Fonds : Personnel administratif.Autorités indexées
…Domaine public…
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Cote : 7 S 6936Période : 1895 - 1907Extrait de la notice :
…Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire…
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Cote : 7 S 9209Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Domaine public, occupations temporaires, autorisations pour objets divers : pétitions, arrêtés, rapports…
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Cote : 999 W 4434/1Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : FRAD084_1 Q 2-29, 32-54, 61, 63-68, 69bis, 100-102, 107, 111-114, 116-130 ; 6 Q 1-33 : 1028 W 233-239 ; 1059 W 154-167 ; 1064 W 404-408, 424-454 ; 1173 W 245-250Période : 1799 - 1986Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Délimitation du domaine public de la Durance (1979-1986).…
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Cote : FRAD084_6 Q 34-77 ; 7 Q 7-109Période : 1790 - 1966Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : BMC ms. 768Période : 1627 - 1627Fonds : Chambre apostolique d'AvignonExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Période : 1108 - 2007Extrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : 9 J 2-2Période : 1625 - 1625Extrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : FRAC08487 Archives communales d'OrangePériode : 1208 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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