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Cote : 15AL793 - 15AL805Période : 1852 - 1922Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Navigation, prises d'eau, occupation du domaine public.…
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Cote : 1 G/COM 267Période : 1832 - 1837Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…. - Observations sur les propriétés sorties du domaine public de 1832 à 1837 : états (1832-1837).…
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Cote : 804ED5Période : 1959 - 1991Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains, autorisations d'occupation du domaine public (1959-1980) ; travaux d'extension…
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Cote : 189J15Période : 1934 - 1934Fonds : Famille Léger. 189J (1904-1954).Extrait de la notice :
…Procès-verbal de l'Intendant Militaire de la Place de Metz, concedant un lot du domaine public…
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Cote : 1 G/COM 25Période : 1933 - 1983Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…répartition de la contenance totale entre les propriétés détaillées aux états de sections et le domaine public…
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Cote : 2Q78Période : 1828 - 1907Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
…Saint-Denis, bras Maho au Brûlé. - Appartenance au Domaine public…
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Cote : 2Q164Période : 1817 - 1909Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…nations et échanges des propriétés du domaine public…
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Cote : 3 G/COM 19Période : 1794 - 1964Extrait de la notice :
…Redevances domaniales payées par la ville de Compiègne à l'État pour occupation du domaine public, révision…
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Cote : 2Q87Période : 1829 - 1899Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arr…