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Cote : 2Q84Période : 1859 - 1903Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public.…
…Domaine public.…
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Cote : 15AL793 - 15AL805Période : 1852 - 1922Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Navigation, prises d'eau, occupation du domaine public.…
…Navigation, prises d'eau, occupation du domaine public.…
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Cote : 804ED5Période : 1959 - 1991Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains, autorisations d'occupation du domaine public (1959-1980) ; travaux d'extension du réseau (1965-1982) ; étude de raccordement…
…Acquisitions de terrains, autorisations d'occupation du domaine public (1959-1980) ; travaux d'extension du réseau (1965-1982) ; étude de raccordement…
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Cote : 189J15Période : 1934 - 1934Fonds : Famille Léger. 189J (1904-1954).Extrait de la notice :
…Procès-verbal de l'Intendant Militaire de la Place de Metz, concedant un lot du domaine public militaire, de manière…
…Procès-verbal de l'Intendant Militaire de la Place de Metz, concedant un lot du domaine public militaire, de manière…
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Cote : 2Q78Période : 1828 - 1907Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
…. - Appartenance au Domaine public (1897), demande d'enlèvement…
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
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Cote : 2Q164Période : 1817 - 1909Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…décret concernant les concessions, aliénations et échanges des propriétés du domaine…
…public (1839).…
…décret concernant les concessions, aliénations et échanges des propriétés du domaine…
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Cote : 2Q87Période : 1829 - 1899Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arrêté du 5 mai 1807 concernant les ré…
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arrêté du 5 mai 1807 concernant les ré…
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Cote : 2QPériode : 1690 - 1947Extrait de la notice :
…Concessions à la société des Sucreries coloniales sur le domaine public "rivage de la mer"…
…<br>2 Q 84 - Dossier 3 - Domaine public : des arbres qui bordent les routes.…
…Concessions à la société des Sucreries coloniales sur le domaine public "rivage de la mer"…