Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : Edpt 485 FF3Période : 1776 - 1776Fonds : Archives communales de TrampotExtrait de la notice :
…Domaine public. — Occupation, contentieux : procuration.…
-
Cote : 2 J 29Période : 1721 - 1791Fonds : Fonds Buvignier-CloüetExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Cote : 2 R 8 à 11Période : 1883 - 1929Extrait de la notice :
…Occupation temporaire du Domaine public…
-
Cote : 15AL793 - 15AL805Période : 1852 - 1922Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Navigation, prises d'eau, occupation du domaine public.…
-
Cote : Série APériode : 1611 - 1792Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…A - Actes du pouvoir souverain et domaine public…
-
Cote : 9 Q 5184Période : 1886 - 1911Extrait de la notice :
…Sommier des concessions temporaires du domaine public terrestre (routes nationales)…
-
Extrait de la notice :
…Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public. Apanages. Famille royale…
-
Extrait de la notice :
…Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public. Apanages. Famille royale…
-
Cote : 804ED5Période : 1959 - 1991Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains, autorisations d'occupation du domaine public (1959-1980) ; travaux d'extension…
-
Cote : 189J15Période : 1934 - 1934Fonds : Famille Léger. 189J (1904-1954).Extrait de la notice :
…Procès-verbal de l'Intendant Militaire de la Place de Metz, concedant un lot du domaine public…
Pagination