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Domaine public

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data.culture.fr : domaine public

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  • Domaine public.
    Cote : 2Q84
    Période : 1859 - 1903
    Fonds : Domaines (2 Q)
    Extrait de la notice :

    …Domaine public.…

    …Domaine public.…

  • Baux et concessions d'occupation temporaire et/ou d'usage du domaine public
    Cote : 72Q416-421
    Période : 1921 - 1968
    Fonds : 72Q Bureau de l'Enregistrement de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …Domaine public fluvial dont le canal du Rhône au Rhin, routes, etc.…

    …Baux et concessions d'occupation temporaire et/ou d'usage du domaine public…

    …Domaine public fluvial dont le canal du Rhône au Rhin, routes, etc.…

  • Voies navigables
    Cote : 2718W110
    Période : 2005 - 2007
    Fonds : 2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)
    Extrait de la notice :

    …Domaine public fluvial de l’État, décentralisation : instructions, notes, tableaux, compte rendu de réunion.…

    …Domaine public fluvial de l’État, décentralisation : instructions, notes, tableaux, compte rendu de réunion.…

  • Audincourt.
    Cote : 1841W10
    Période : 1988 - 2003
    Fonds : 1841W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Classement dans le domaine public communal de la rue du Réservoir (arrêté préfectoral du 26/03/1999).…

    …Classement dans le domaine public communal de la rue du Réservoir (arrêté préfectoral du 26/03/1999).…

  • 1988
    Cote : 1841W1
    Période : 1988 - 2003
    Fonds : 1841W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Classement dans le domaine public communal des voiries de divers lotissements (arrêté préfectoral du 15/02/1988).…

    …. - Classement dans le domaine public communal des voiries de divers lotissements (arrêté préfectoral du 15/02/1988).…

  • 2000
    Cote : 1841W12
    Période : 1988 - 2003
    Fonds : 1841W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Transfert de voirie dans le domaine public de la rue Aragon (arrêté préfectoral du 11/10/2000).…

    …. - Transfert de voirie dans le domaine public de la rue Aragon (arrêté préfectoral du 11/10/2000).…

  • Ornans.
    Cote : 1841W11
    Période : 1988 - 2003
    Fonds : 1841W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Classement dans le domaine public communal des voies privées du lotissement « Clair Soleil » (arrêté préfectoral du 16/11/1999).…

    …Classement dans le domaine public communal des voies privées du lotissement « Clair Soleil » (arrêté préfectoral du 16/11/1999).…

  • Indemnisation pour occupation temporaire du domaine public
    Cote : EAC1177D11
    Période : 1868 - 1868
    Fonds : Archives communales déposées de La Cluse-et-Mijoux
    Extrait de la notice :

    …Indemnisation pour occupation temporaire du domaine public…

    …Indemnisation pour occupation temporaire du domaine public…

  • 1994-1997
    Cote : 2194W160
    Période : 1987 - 2006
    Fonds : 2194W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Autorisation de prélèvement d’eau sur le domaine public (1995).…

    …Autorisation de prélèvement d’eau sur le domaine public (1995).…

  • 1994
    Cote : 1841W5
    Période : 1988 - 2003
    Fonds : 1841W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Classement et transfert dans le domaine public de la voirie et des réseaux des lotissements « Beauvallon » et « la Combe au prêtre » (arrêtés…

    …. - Classement et transfert dans le domaine public de la voirie et des réseaux des lotissements « Beauvallon » et « la Combe au prêtre » (arrêtés…

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