-
Cote : 907 W 10Période : 1957 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés préfectoraux, extrait d'acte de décès, procès-verbal de mise en bière, procès-verbal de transport de corps.…
…Transport de corps à l'étranger, autorisation…
…Transport de corps…
-
Cote : 1825 W 586Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Transport de corps…
-
Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 1 J 3Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Transport de corps…
…transport de corps…
…Transport de corps…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 1 J 24Période : 1900 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Mise en bière, transport de corps : procès-verbaux, arrêtés, correspondance (1900-1982).…
…transport de corps…
…Contenu Mise en bière, transport de corps : procès-verbaux, arrêtés, correspondance (1900-1982).…
-
Cote : 1 J 3Période : 1855 - 1936Extrait de la notice :
…Autorisations de transport de corps et remise de corps : arrêtés du maire et du préfet, procès-verbaux, laissez-passer, télégramme.…
…transport de corps…
…Autorisations de transport de corps et remise de corps : arrêtés du maire et du préfet, procès-verbaux, laissez-passer, télégramme.…
-
Cote : 1 J 25Période : 1803 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation, exhumation, inhumation, transport de corps, mise en bière : instruction, correspondance, déclarations, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux…
…transport de corps…
…Réglementation, exhumation, inhumation, transport de corps, mise en bière : instruction, correspondance, déclarations, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux…
-
Cote : E-dépôt Grambois 1 J 6Période : 1835 - 1835Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Transport de corps, autorisations : correspondance, arrêtés (1837-1898).…
…transport de corps…
…Transport de corps, autorisations : correspondance, arrêtés (1837-1898).…
-
Cote : E DEPOT VIENS 1 J 6Période : 1895 - 1939Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…transport de corps…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 2 H 26Période : 1914 - 1963Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…enregistrement des actes, transfert des sépultures, remise d'insignes : bulletins de décès, extraits d'actes, extrait de jugement, avis et autorisation de transport…
…de corps (1914-1963).…
…transport de corps…
-
Cote : 1 J 8Période : 1803 - 1910Fonds : Commune de MontastrucExtrait de la notice :
…transport de corps…