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Cote : 6 M 323-621Période : 1802 - 1892Autorités indexées
…Décès…
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Cote : 2049 W 1-365Période : 1930 - 1943Extrait de la notice :
…tribunal de grande instance du Puy-en-Velay comprend les actes d'état civil (naissance, mariage et décès…
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Période : 1882 - 1920Extrait de la notice :
…population (1841-1876), documents cadastraux (1811-1895), affaires militaires comprenant des avis de décès…
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Période : 1793 - 1940Extrait de la notice :
…Les Archives Municipales de Bazas disposent de l’ensemble des registres de naissances, de décès, et de…
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Cote : 1 ; 6 E 1/1-34 ; 6 E 2/1-13 ; 6 E 3/1-30 ; 6 E 4/1-6 ; 6 E 5/1-25 ; 6 E 6/1-36 ; 6 E 7/1-25 ; 6 E 8/1-14 ; 6 E 9/1-28 ; 6 E 10/1 ; 6 E 11/1-29 ; 6 E 12/1-22 ; 6 E 13/1-29 ; 6 E 14/1-28 ; 6 E 15/1-21 ; 6 E 16/1-12 ; 6 E 17/1-11 ; 6 E 18/1-7 ; 6 E 19/1-26 ;Période : 1501 - 1908Extrait de la notice :
…actes d'état civil (baptême, mariage et sépulture antérieurement à 1792, puis naissance, mariage et décès…
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Cote : 3 U 2 1-3797Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès…
…des pensions militaires (3 U 2/1848-1859) qui instruit les dossiers de demandes de pension suite aux décès…
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Cote : 3 U 1 1-3121Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…homologation d'acte de notoriété) ; attributions de pécules (pension versée à la famille suite au décès…
…la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès…
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Période : 1777 - 1850Extrait de la notice :
…été gardés par les enfants de Fabre jusque dans les années 1980 : Aglaé Fabre d'abord puis, après le décès…
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Cote : 4 X 1-49Période : 1800 - 1961Extrait de la notice :
…contrepartie une aide relative aux soins médicaux, des indemnités pour une maladie, une allocation pour un décès…
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Cote : 3 U 3 1-2752Période : 1720 - 1970Extrait de la notice :
…la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès…
