-
Cote : 33F 1-21Période : 1801 - 1953Extrait de la notice :
…Don Don fait en 1953 par madame Emile Gaillard, suite au décès du commandant.…
-
Cote : 2000WPériode : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…des Impôts de Chambéry - Conservation de l'enregistrement de Chambéry - Bureau de Chambéry : fiches Décès…
…(du 01/01/1970 au 31/12/1986) déclarations des mutations par décès (du 01/01/1970 au 31/12/1986) actes…
…Finances - Centre des Impôts de Chambéry - Conservation de l'enregistrement de Chambéry : fiches Décès…
-
Cote : 1712W 1-22Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…3TV044 TI CIVIL - juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
…3TV044 TI CIVIL - juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
…3TV044 TI CIVIL - juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
-
Cote : 1188W 1-43Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Retraites pour invalidité et décès.…
-
Cote : 121FPériode : 1900 - 1985Extrait de la notice :
…Don du 01/12/1985 Documents réclamés à la Mairie de Yenne aprrès le décès M.…
-
Cote : 1666W 1-38Période : 1952 - 1998Extrait de la notice :
…CIVIL· Juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
…TI - CIVIL - Juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
…TI - CIVIL - Juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
-
Cote : 3100WPériode : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…fiches Décès (du 01/01/1970 au 31/12/1986) déclarations des mutations par décès (du 01/01/1970 au 31/…
-
Cote : 6E 12395-6E 12396Période : 1778 - 1785Extrait de la notice :
…Le dernier registre s'arrête juste avant son décès le 15 juin 1785.…
-
Cote : 40J 1-51Période : 1945 - 1950Extrait de la notice :
…l'obtention des cartes de combattants pour les personnes revenues qui ont également cité les décès…
-
Période : 1793 - 1940Extrait de la notice :
…Les Archives Municipales de Bazas disposent de l’ensemble des registres de naissances, de décès, et de…