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Période : 1793 - 1940Extrait de la notice :
…Les Archives Municipales de Bazas disposent de l’ensemble des registres de naissances, de décès, et de…
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Période : 1816 - 1972Extrait de la notice :
…1935) ; Missions confiées à la CDC : dépôts, consignations, caisses de retraites, caisse d'assurance décès…
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Période : 1746 - 1948Extrait de la notice :
…Cart, puis décès de M. Lecacheur.…
…Briquet sur une maison Procédure de l’inventaire après décès de M.…
…Picquoin Inventaire après décès de M. Picquoin Liquidation de la succession de M.…
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Période : 1850 - 1953Extrait de la notice :
…il illustre le rôle de la Caisse des dépôts dans le dispositif instituant les assurances en cas de décès…
…médicaux » ont été pilonnées en totalité, ainsi que les liasses « attributions nominatives de capital décès…
…3.1 Le cadre réglementaire Institution sous la garantie de l’Etat des caisses d’assurance en cas de décès…
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Période : 1862 - 1970Extrait de la notice :
…Consignations à la suite de faillites et règlements judiciaires, 1952-1958 ; - Consignations à la suite d’un décès…
…Consignations à la suite de faillites et règlements judiciaires, 1952-1958 ; - Consignations à la suite d’un décès…
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Période : 1921 - 1966Extrait de la notice :
…............................................................. 4 1.3 Assurance temporaire en cas de décès…
…note, convention, tableau de répartition des logements, 1962-1963. 1.3 Assurance temporaire en cas de décès…
…............................................................. 4 1.3 Assurance temporaire en cas de décès…
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Période : 1945 - 1972Extrait de la notice :
…les documents sans intérêt historique ou redondants tels que les dossiers se rapportant au capital décès…
…les documents sans intérêt historique ou redondants tels que les dossiers se rapportant au capital décès…
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Période : 1929 - 1996Extrait de la notice :
…) et du Fonds de Prévoyance Militaire (F.P.M.) portant les nouvelles demandes d’allocation suite à décès…
…) et du Fonds de Prévoyance Militaire (F.P.M.) portant les nouvelles demandes d’allocation suite à décès…
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Période : 1964 - 1987Extrait de la notice :
…communs et relevant des mêmes conditions techniques pour la couverture d’un ou de plusieurs risques (décès…
…permettre aux travailleurs de se constituer une retraite et pour parer aux conséquences pécuniaires du décès…
…et Invalidité Assurance décès invalidité, dispositif applicable à compter du 1er mars 1986 : note aux…
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Période : 1873 - 1957Extrait de la notice :
…mineurs de France : texte intégral, 29 mai 1946 Requête de la Société de Secours Mutuels en cas de décès…
…Nationale des Retraites pour la Vieillesse (CNRV) et de la Caisse Nationale d’Assurances en cas de Décès…
…prix de fournitures dues à des maisons allemandes, autrichiennes ou hongroises ; remboursement après décès…
