Première Guerre mondiale (1914-1918)
Source :
data.culture.fr : guerre, Guerre 1914-1918
Voir aussi :
Guerre [60224], Première Guerre mondiale (1914-1918) [58252]
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Référence : AD DEP/1346Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 10/10/2000
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Référence : AD 61-32Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 16/11/1961Date de signature ou de publication : 15/12/1961
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Référence : MCCC1116398CNature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature : 16/06/2011Date de signature ou de publication : 16/06/2011
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Référence : AD 65-6Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 12/01/1965Date de signature ou de publication : 19/02/1965
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Référence : AD 61-2Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 28/01/1961Date de signature ou de publication : 28/01/1961
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Référence : AD 61-2 bisNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 22/03/1961
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Référence : NOR: MCCC1239505ANature : ArrêtéStatut du texte : en vigueurDate de signature : 20/12/2012
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Référence : NOR : MCCC1017578CNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 12/05/2010
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Référence : AD 81 - 1Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 03/11/1981
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Référence : SN/RE/5 n°69Statut du texte : caducDate de signature : 31/01/1947
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