Secrétaire
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Cote : 1 J 13/3Extrait de la notice :
…Lettre de Sartine, secrétaire d'État de la Marine et des Colonies.…
…Lettre de Sartine, secrétaire d'État de la Marine et des Colonies.…
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Cote : 1 J 31Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne le préfet Philipson, le secrétaire général de la préfecture Bonhomme, le directeur de cabinet du préfet Rousselet et le…
…Présentation du contenu Concerne le préfet Philipson, le secrétaire général de la préfecture Bonhomme, le directeur de cabinet du préfet Rousselet et le…
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Cote : 1 L 6/1Extrait de la notice :
…Lettre de Viel, secrétaire de la commission nationale, au citoyen Aubergier, officier municipal.…
…Lettre de Viel, secrétaire de la commission nationale, au citoyen Aubergier, officier municipal.…
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Cote : 31Période : 1831 - 1859Fonds : Domaine de l'Etat (1816-1847)Extrait de la notice :
…Note du secrétaire général au directeur de l'Intérieur du Ministère de l'Algérie et des colonies relative aux attributions respectives des différents services…
…Note du secrétaire général au directeur de l'Intérieur du Ministère de l'Algérie et des colonies relative aux attributions respectives des différents services…
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Cote : 1 J 85/2Période : 1835 - 1835Extrait de la notice :
…Passy, sous-secrétaire d'État au ministère de l'Intérieur.…
…Passy, sous-secrétaire d'État au ministère de l'Intérieur.…
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Cote : 1 J 32Extrait de la notice :
…Recommandation de Trudaine à Bourgeois de Boynes, secrétaire d'État de la Marine, en faveur du chevalier Dutertre, postulant à la garde du dépôt de la…
…Recommandation de Trudaine à Bourgeois de Boynes, secrétaire d'État de la Marine, en faveur du chevalier Dutertre, postulant à la garde du dépôt de la…
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Cote : 1 J 13/2Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…Mémoire rédigé par les notables de la Guadeloupe à l'intention de Sartine, secrétaire d'État de la Marine et des Colonies.…
…Mémoire rédigé par les notables de la Guadeloupe à l'intention de Sartine, secrétaire d'État de la Marine et des Colonies.…
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Cote : 1 J 13/7Extrait de la notice :
…Lettre de Sartine, secrétaire d'État de la Marine et des Colonies, accusant réception à Mercier d'un mémoire et d'un projet d'édit.…
…Lettre de Sartine, secrétaire d'État de la Marine et des Colonies, accusant réception à Mercier d'un mémoire et d'un projet d'édit.…
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Cote : 4 R 1Période : 1808 - 1821Extrait de la notice :
…Registre de main-courante et d'enregistrement des actes tenus par le secrétaire-greffier du commissaire-commandant du quartier de Sainte-Anne.…
…Registre de main-courante et d'enregistrement des actes tenus par le secrétaire-greffier du commissaire-commandant du quartier de Sainte-Anne.…
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Cote : 24Période : 1831 - 1859Fonds : Domaine de l'Etat (1816-1847)Extrait de la notice :
…Lettre du sous-secrétaire d'État du ministère de la Marine et des colonies à maître Moreau, avocat aux conseils et à la Cour de cassation, lui demandant…
…Lettre du sous-secrétaire d'État du ministère de la Marine et des colonies à maître Moreau, avocat aux conseils et à la Cour de cassation, lui demandant…