Contentieux
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Cote : 28 W 1-120 ; 226 W 1-102 ; 310 W 1Période : 1793 - 2003Extrait de la notice :
…Direction du Personnel, du Budget, du Matériel et du Contentieux - Sous-direction du Personnel : dossiers…
…Direction générale du Personnel, du Budget, du Matériel et du contentieux…
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Cote : 181 W 1-934 ; 182 W 1-104Période : 1830 - 1973Extrait de la notice :
…l'administration de la police ; Direction générale du personnel, du budget , du matériel et du contentieux…
…l'administration de la police ; Direction générale du personnel, du budget , du matériel et du contentieux…
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Cote : 108 W 1-298Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…des sanctions d'épuration, par la Direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
…Direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
…Direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
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Cote : 3096WPériode : 1964 - 1999Extrait de la notice :
…Contentieux et réclamations relatifs à l' urbanisme.…
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Cote : HB1/ 4, HB1/7, HB/1 33Période : 1958 - 1962Extrait de la notice :
…’opinion publique ; 7ème groupe de compagnies de district, réorganisation et affectations : contentieux…
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Cote : 2 O 1 - 466Période : 1789 - 1941Extrait de la notice :
…traités sont : la comptabilité communale ; l'administration générale : personnel, assurances, contentieux…
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Cote : 538 W 1-26Période : 1928 - 2018Extrait de la notice :
…900 : risques nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques o Série 1000 : la gestion du contentieux…
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Cote : K B 1-134Période : 1922 - 1989Extrait de la notice :
…Direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
…Direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
…la Préfecture de police) ; Michel Sonnet (directeur du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
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Cote : 287 W 1-841Période : 1931 - 1946Extrait de la notice :
…dossiers – et notamment la manière de rédiger les arrêtés du personnel – à la suite de différents contentieux…
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Cote : 381 W 1-56Période : 1936 - 2000Extrait de la notice :
…Des recours en contentieux suivent jusqu'au milieu des années 1950.…