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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Autorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la…
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Cote : 1053 W 1-103Période : 1936 - 1983Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réglementation générale et documentation sur l'emploi et les conditions de travail .…
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Cote : 8 M 70Période : 1854 - 1857Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
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Cote : 83 Fi 17Période : 1917 - 1917Fonds : 83 Fi Affiches anciennesExtrait de la notice :
…Réglementation concernant les jours et horaires d'ouverture pour les salles de spectacle, de réunion,…
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Cote : 135 W 1-90Période : 1940 - 1968Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…en Charente-Maritime (1940-1967), rapports mensuels sur la situation économique (1956-1968), réglementation…
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Cote : 2304 W 1-7Période : 1929 - 1970Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 4213 W 1-18Période : 2014 - 2017Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 3745 W 1-33Période : 2009 - 2013Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 8 M 71Période : 1861 - 1862Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlementation concernant le déroulement de l'exposition universelle de Londres…
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