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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1053 W 1-103Période : 1936 - 1983Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réglementation générale et documentation sur l'emploi et les conditions de travail .…
…réglementation…
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Cote : 135 W 1-90Période : 1940 - 1968Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…en Charente-Maritime (1940-1967), rapports mensuels sur la situation économique (1956-1968), réglementation…
…réglementation…
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Cote : 83 Fi 17Période : 1917 - 1917Fonds : 83 Fi Affiches anciennesExtrait de la notice :
…Réglementation concernant les jours et horaires d'ouverture pour les salles de spectacle, de réunion,…
…réglementation…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…réglementation…
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la…
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Cote : 2304 W 1-7Période : 1929 - 1970Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 4 J 4126Période : 1817 - 1817Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 8 M 70Période : 1854 - 1857Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
…départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
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Cote : 18 AV 1-82Période : 2006 - 2013Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…réglementation…
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Période : 1801 - 1945Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
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