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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…POLICE ADMINISTRATIVE ET REGLEMENTATION…
…Police administrative et réglementation…
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Cote : 191 J 1-198Période : 1897 - 2005Extrait de la notice :
…profession bénéficiait depuis 1657 pour l'accomplissement des actes et formalités prévus par la réglementation…
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Cote : 1 X 1-350Période : 1725 - 1949Extrait de la notice :
…Mode de classement Les documents généraux relatifs à la réglementation et au fonctionnement des établissements…
…Mode de classement Les documents généraux relatifs à la réglementation et au fonctionnement des établissements…
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Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…Rapport du garde général des Eaux et Forêts sur la réglementation des pâturages communaux (1899). 1812…
…Véhicules automobiles, circulation, réglementation, accidents, statistiques et sensibilisation : souches…
…Extraits du registre des délibérations du conseil municipal portant réglementation des pâturages communaux…
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Période : 1657 - 1970Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
…contagieuses, vaccinations, épandage de produits antiparasitaires, campagnes de désinfection et réglementation…
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
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Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…(1925), sur l’exploitation de bois communaux non soumis au régime forestier (1929), et sur la réglementation…
…Règlementation de l’état civil : correspondance et arrêtés (1896-1974).…
…Demande d’obtention de règlementation d’un barrage de prise d’eau sur la rivière de l’Ivoire, au quartier…
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Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, code de la route, accidents, statistiques, sensibilisation…
…Règlementation de l’heure : circulaire (1922).…
…Police locale E DEP 008/1 I 01 Règlementation et répression de la prostitution, des « filles de mauvaise…
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Période : 1733 - 1990Extrait de la notice :
…Circulation automobile, règlementation : délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, circulaires…
…Police de la pêche : arrêté préfectoral de règlementation (1956) ; avis annuel des périodes d’interdiction…
…Police de la chasse : arrêté ministériel de règlementation (1956) ; délibérations municipales, correspondance…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…nomination de jurés, de commissaires de police, de gardeschampêtre, surveillance de la boucherie, réglementation…
…Agriculture, industrie, commerce E DEP 019/HH 01 Prix des denrées, règlementation (1704, 1732).…
…I 02 Ouverture et fermeture de cafés et d'auberges, autorisation de jeu de table tournante : règlementation…
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Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, signalisation routière : exemplaire…
…Sport et tourisme E DEP 032/3 R 01 Contrôle du tourisme et règlementation pour les hôtelierslogeurs…
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, signalisation routière : exemplaire…
