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Cote : 3192W1-3192W/270Période : 1973 - 2015Extrait de la notice :
…Elections politiques, réglementation administrative…
…Elections politiques, réglementation…
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Cote : 2958W/1-2958W/232Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…dans les propriétés privées, affaires pénitentiaires, jurys d'assises et instructions, casinos (réglementation…
…Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation…
…Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation…
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Cote : 3084W/1-3084W/15Période : 1934 - 1951Extrait de la notice :
…Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation…
…Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation…
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Cote : 3173WPériode : 1934 - 2012Extrait de la notice :
…relatifs au suivi des élections (élections professionnelles, bureaux de vote, élections politiques); règlementation…
…Règlementation et élections…
…Règlementation et élections…
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Cote : 2V/1-2V/323Extrait de la notice :
…Tous documents liés au contrôle, à la réglementation, à la surveillance, aux infractions...…
…Le chercheur y trouvera des documents liés à la réglementation (circulaires, lois, instructions...),…
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Cote : 3048W/1-3048W/191Période : 2003 - 2012Extrait de la notice :
…Préfecture du Calvados, direction des libertés publiques et de la réglementation…
…Préfecture du Calvados, Direction des Libertés publiques et de la réglementation…
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Cote : 2976W/1-2976W/43Période : 1975 - 2011Extrait de la notice :
…Préfecture du Calvados, direction des libertés publiques et de la réglementation…
…Préfecture du Calvados, direction des libertés publiques et de la réglementation…
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Cote : 27MPériode : 1800 - 1936Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, épidémies, répression des fraudes, établissements dangereux et insalubres…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…POLICE ADMINISTRATIVE ET REGLEMENTATION…
…Police administrative et réglementation…
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Cote : 5V/1-5V/1217Période : 1801 - 1906Extrait de la notice :
…Le chercheur y trouvera : des documents généraux liés à la réglementation des fabriques. …
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Extrait de la notice :
…L'inventaire méthodique de la sous-série 9M aborde les éléments suivants : réglementation générale, circulaires…
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Extrait de la notice :
…La sous-série 8M regroupe les dossiers suivants : affaires générales, réglementation, circulaires, etc…
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Extrait de la notice :
…devraient constituer la sous-série 5M et relatifs aux thématiques suivantes : affaires générales, réglementation…
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Cote : 619W/1-619W/16Période : 1940 - 1947Extrait de la notice :
…Versements du bureau des étrangers de la préfecture du Calvados (actuellement Direction de la réglementation…
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Cote : 3312WPériode : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…Préfecture du Calvados, Direction de la citoyenneté et des collectivités locales, Bureau de la réglementation…
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Cote : 1V/1-1V/105Extrait de la notice :
…les documents comptables (états récapitulatifs des traitements et des pensions) ou encore de la réglementation…
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Cote : 125W/1-129 ; 3255W/1-44 ; 676W/1-4Période : 1940 - 1978Extrait de la notice :
…de la Préfecture du Calvados, devenu ensuite Direction de l'adminsitration générale et de la réglementation…
…Les cartes de voyageur de commerce, bien qu'éliminables au regard de la réglementation en vigueur, ont…
…1140W). 3255W : versement du 21 septembre 2017 de la Direction des libertés publiques et de la réglementation…
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Cote : 3301W/1-3301W/54Période : 2016 - 2019Extrait de la notice :
…Préfecture du Calvados, Direction de la citoyenneté et des collectivités locales, Bureau de la réglementation…
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Cote : 7R/1-7R/2175 ; 7R/2198-7R/3183Période : 1780 - 1965Extrait de la notice :
…maritime du Calvados : l'administration générale des affaires maritimes : Documents relatifs à la réglementation…
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Extrait de la notice :
…devraient constituer la sous-série 7M et relatifs aux thématiques suivantes : affaires générales, réglementation…
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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…
…, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…
…fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…
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Extrait de la notice :
…la population française du 8 avril 1935 (protection contre les dangers d'attaques aériennes, reglementation…
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Cote : 4T/1- 4T/362Période : 1819 - 1982Extrait de la notice :
…mettent en relief la nature de l'enseignement primaire et son organisation administrative : la réglementation…
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Cote : 40M/1-40M/25Extrait de la notice :
…de la Préfecture du Calvados, devenue ensuite Direction de l'adminsitration générale et de la réglementation…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
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Extrait de la notice :
…reçus aux Archives départementales, y compris les versements ayant depuis été détruits selon la réglementation…
…reçus aux Archives départementales, y compris les versements ayant depuis été détruits selon la réglementation…
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Période : 1714 - 1990Extrait de la notice :
…de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…
…exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…
…filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des portefaix…
…s.d Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. 1860-1994 5I7 Réglementation : état des…
…frais de fourrière. 1988-1989 1 I 77 Plan de circulation. délibération, arrêté. 1860-1976 - Réglementation…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Allocations militaires. - Réglementation : textes réglementaires, circulaires.…
…Réglementation : circulaires, liste des artisans bouchers et charcutiers inscrits au centre d'abattage…
…sécurité concernant les salles de spectacles, circulaires, brochures, inventaire du matériel, réglementation…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…Aide à l’accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec…
…plan, brochure, questionnaire statistique relatif aux plantations, factures de pépiniéristes, réglementation…
…des Près Duhem, rivière des Laies. - Curage, couverture, comblement, demande de prise d’eau : réglementation…
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Période : 1634 - 1987Extrait de la notice :
…La dernière sous-série 6 E comporte des instructions relatives à la gestion et la réglementation de l…
…La dernière sous-série 6 E comporte des instructions relatives à la gestion et la réglementation de l…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…procès-verbal de réception. 1970-1972 4 M 99 Construction d’un troisième terrain de football : réglementation…
…procès-verbal de réception. 1970-1972 4 M 99 Construction d’un troisième terrain de football : réglementation…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…
…Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…
