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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Préfecture - Hygiène et santé publique
    Cote : 27M
    Période : 1800 - 1936
    Extrait de la notice :

    …Législation, règlementation, épidémies, répression des fraudes, établissements dangereux et insalubres…

  • Préfecture. Police administrative et réglementation
    Période : 1890 - 2012
    Extrait de la notice :

    …POLICE ADMINISTRATIVE ET REGLEMENTATION…

    …Police administrative et réglementation…

  • 1E/COM - Registres d'état civil
    Cote : 1E/COM1-122
    Période : 1792 - 1907
    Extrait de la notice :

    …État civil / Réglementation - Compiègne…

    …État civil / Réglementation - Compiègne…

    …État civil / Réglementation - Compiègne…

  • 1W/SCM
    Cote : 1W/SCM1-95
    Période : 1966 - 2014
    Extrait de la notice :

    …archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…

    …archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…

  • 1W/SEAVBA
    Cote : 1W/SEAVBA1-3
    Période : 1988 - 1998
    Extrait de la notice :

    …archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…

    …archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…

  • 2J/COM - Fonds HUTIN
    Cote : 2J/COM1-335
    Période : 1890 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Classement à la pièce Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation…

    …Classement à la pièce Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation…

  • 1W/CCBA
    Cote : 1W/CCBA1-239
    Période : 1992 - 2017
    Extrait de la notice :

    …archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…

    …archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…

  • 1K/COM - Elections
    Cote : 1K/COM1-661
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …élection dépendait et dépend toujours du service ou du bureau chargé de l'Etat-civil et de la réglementation…

    …Quant à l'aspect réglementation, il concerne davantage les autorisations de sortie de territoire, les…

    …Le service Etat-civil, élections et réglementation assure la gestion de toutes les démarches administratives…

  • 12J/COM - Fonds LE PORTIQUE
    Cote : 12J/COM1-54
    Période : 1907 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation en vigueur…

    …Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation en vigueur…

  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…

    …Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…

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