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Cote : Hdpt 14Période : 1520 - 1964Extrait de la notice :
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…
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Cote : 27MPériode : 1800 - 1936Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, épidémies, répression des fraudes, établissements dangereux et insalubres…
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Cote : Edpt 506Période : 1679 - 1946Extrait de la notice :
…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
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Cote : M art. 189-7958 ; R art. 726-745 ; 11 R art. 724-2273 ; 10 T art. 25-36 ; 1 W art. 677-23426Période : 1654 - 1969Extrait de la notice :
…La partie « réglementation » est également très riche.…
…Constituée des versements du 2 e bureau, elle concerne : la réglementation générale, notamment des cinémas…
…Sont abordés principalement : la réglementation des professions itinérantes (1939-1950) ; la surveillance…
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Période : 1669 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 80Période : 1558 - 1953Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de…
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Cote : Edpt 382Période : 1791 - 1955Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 143Période : 1634 - 1960Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 70Période : 1685 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…
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Cote : Edpt 412Période : 1551 - 1949Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
