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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Préfecture - Direction de la réglementation
    Cote : 1280 W
    Extrait de la notice :

    …Préfecture - Direction de la réglementation…

    …Préfecture - Direction de la réglementation…

  • Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires
    Cote : 1281 W
    Extrait de la notice :

    …Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…

    …Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…

  • Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés
    Cote : 1259 W
    Extrait de la notice :

    …Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…

    …Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…

  • Ministère des colonies. Successions vacantes
    Cote : COL J 1 à 447
    Période : 1714 - 1910
    Extrait de la notice :

    …Cette série contient des dossiers correspondant à la mise en place de la réglementation, des comptes…

  • Préfecture - Récupération de matériel pendant la Seconde guerre mondiale
    Cote : 51 W 1-18
    Période : 1939 - 1951
    Extrait de la notice :

    …Ce versement comporte des dossiers relatifs à la réglementation (arrêtés, circulaires, instructions..…

  • Préfecture - Industrie
    Cote : 53 W 1-16
    Période : 1940 - 1956
    Extrait de la notice :

    …Ce versement comporte de la réglementation, de la correspondance ainsi que divers rapports sur l'industrie…

  • Sous-préfecture de Lorient
    Cote : 1447 W 1-302
    Période : 1933 - 2000
    Extrait de la notice :

    …de la réglementation, aux élections, à l'environnement et à l'urbanisme.…

    …Les dossiers du bureau de la réglementation et des règles de vie sont des documents relatifs au contrôle…

  • Hôpital local de Josselin
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    Cote : 8 HDEPOT 4 1 à 8
    Période : 1979 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10  a été réalisé.…

    …Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10  a été réalisé.…

    …Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10  a été réalisé.…

  • Centre hospitalier du Palais
    iiif_logo.alt
    Cote : 12 HDEPOT 3 1 à 8
    Période : 1995 - 2007
    Extrait de la notice :

    …Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10  a été réalisé.…

    …Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10  a été réalisé.…

    …Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10  a été réalisé.…

  • Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
    Cote : 6 DPPC 1 à 3755
    Période : 1674 - 1912
    Extrait de la notice :

    …et commerciale, des procédures d'administration de biens vacants ou d'absents (en vertu d'une réglementation…

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